groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts pour les unités de l'epnak et pour l'epms du Tonnerrois

ETS public national A Koenigswarter

chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande à la survenance d'un besoin

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ETS public national A Koenigswarter

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-05	Avis de marché
2023-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 22-022
Brève description:

chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande à la survenance d'un besoin

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ets public national a koenigswarter
Adresse postale: 6 Cours Monseigneur Roméro , Cs6547
Code postal: 91025
Commune postale: Evry
Contact
Adresse Internet: http://www.epnak.org/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date limite de soumission: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-014949
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Conformément au DCE

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot Yonne
Numéro du lot: 01
Brève description:

22-022/01 :Ime Auxerre - ime Des Isles - ime Ste Beate - epms De Cheney - mas D'Augy - ime Gillevoisin - eam Les Chenes Bertin - esat Catagri - esat Cedaitra - epms Du Tonnerrois

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Dce
Intitulé du lot: lot Essonne
Numéro du lot: 02
Brève description: 22-022/02 : Savi Etrechy - esat Chagrenon - esrp De Soisy Sur Seine
Intitulé du lot: lot Morbihan
Numéro du lot: 03
Brève description: 22-022/03 : Ea Proact
Intitulé du lot: lot Seine Maritime
Numéro du lot: 04
Brève description: 22-022/04 Esrp d'oissel
Intitulé du lot: lot Haute Vienne
Numéro du lot: 05
Brève description: 22-022/05 : Esrp de Limoges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 Cours Monseigneur Romero 91000 - evry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: conformément aux prescriptions du Dce

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003606300311
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 007-014949 (2023-01-05)

Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343170
Se réfère à l'avis: 2023/S 007-014949
Numéro JO-S: 110

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 Cours Monseigneur Romero 91000 Evry

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-19 📅
Nom: chouffot Sas
Adresse postale: avenue Saint Remi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: loisirs Services
Adresse postale: zc De Luscanen
Commune postale: Ploeren
Code postal: 56880
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: morel Espaces Verts
Adresse postale: rue du petit champ
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 110-343170 (2023-06-06)

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