gestion et valorisation du patrimoine naturel

Métropole Européenne de Lille

l'Accord-Cadre a pour objet la gestion et la valorisation du patrimoine naturel. Les prestations sont divisées en 9 lots : lot 1 : Gestion et entretien des parcs paysagers et sportifs ; lot 2 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur armentiérois ; lot 3 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur villeneuvois ; lot 4 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes ; lot 5 : Gestion et entretien des espaces de nature de la trame verte ; lot 6 : Gestion et entretien des espaces de nature de la trame bleue ; lot 7 : Gestion et entretien du patrimoine arboré ; lot 8 : Expertise arboricole ; lot 9 : Eco-Pâturage. Pour les lots no1 à 8 : Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Chaque lot est conclu avec un titulaire. Pour le lot no9 : Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec cinq titulaires maximum, sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• association roubaisienne D'Insertion (Ari)
• B2E
• c.a.n.a.l
• Idverde
• perilhon elagage (terenvi)
• sotraveer (terenvi)
• Symbiose
• Vert Azur

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-14	Avis de marché
2023-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22PS64
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies - cS 70043 - direction de la Commande Publique - cSP Support
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.support@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320216692 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=546681&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=546681&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-158434
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

une clause d'insertion par l'activité économique est prévue pour le lot no1. Durant l'exécution, le titulaire s'engage à réaliser un volume d'heures réservé à l'insertion de 35 heures par tranche de 80 000 euros (H.T.) de commandes facturées sur la durée totale du présent accord-cadre. Le volume est calculé sur le cumul des commandes sur la durée de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 880 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

les lots seront attribués dans l'ordre de leur numéro. Au cas où le candidat est classé en première position sur plus de 4 lots, il sera fait application des préférences qu'il a indiquées à l'annexe du règlement de la consultation. Si le candidat ne remet pas cette annexe, la MEL se réserve le choix d'attribution des lots. Le lot no6 ne fait pas partie du dispositif de limitation des lots

Intitulé du lot: gestion et entretien des parcs paysagers et sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 a pour objet la gestion et l'entretien des parcs paysagers et sportifs. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification.Le lot no1 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ;- montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: gestion et entretien des espaces de nature secteur armentiérois
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur armentiérois. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no2 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires:

une clause d'insertion par l'activité économique est prévue pour le lot no2. Durant l'exécution, le titulaire s'engage à réaliser un volume d'heures réservé à l'insertion de 35 heures par tranche de 80 000 euros (H.T.) de commandes facturées sur la durée totale du présent accord-cadre. Le volume est calculé sur le cumul des commandes sur la durée de l'accord-cadre

Intitulé du lot: gestion et entretien des espaces de nature secteur villeneuvois
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot no3 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur villeneuvois. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no3 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 1 000 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 400 000 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires:

une clause d'insertion par l'activité économique est prévue pour le lot no3. Durant l'exécution, le titulaire s'engage à réaliser un volume d'heures réservé à l'insertion de 35 heures par tranche de 80 000 euros (H.T.) de commandes facturées sur la durée totale du présent accord-cadre. Le volume est calculé sur le cumul des commandes sur la durée de l'accord-cadre

Intitulé du lot: gestion et entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lot no4 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no4 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires:

une clause d'insertion par l'activité économique est prévue pour le lot no4. Durant l'exécution, le titulaire s'engage à réaliser un volume d'heures réservé à l'insertion de 35 heures par tranche de 80 000 euros (H.T.) de commandes facturées sur la durée totale du présent accord-cadre. Le volume est calculé sur le cumul des commandes sur la durée de l'accord-cadre

Intitulé du lot: gestion et entretien des espaces de nature de la trame verte
Numéro du lot: 5
Brève description:

le lot no5 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature de la trame verte. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no5 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 800 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 400 000 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires:

une clause d'insertion par l'activité économique est prévue pour le lot no5. Durant l'exécution, le titulaire s'engage à réaliser un volume d'heures réservé à l'insertion de 35 heures par tranche de 80 000 euros (H.T.) de commandes facturées sur la durée totale du présent accord-cadre. Le volume est calculé sur le cumul des commandes sur la durée de l'accord-cadre

Intitulé du lot: gestion et entretien des espaces de nature de la trame bleue
Numéro du lot: 6
Brève description:

le lot no6 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature de la trame bleue. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no6 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 2 200 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 1 400 000 euro(s) (H.T.).Le lot no6 est réservé pour les structures de l'insertion par l'activité économique (Siae)

Informations complémentaires:

une clause d'insertion par l'activité économique est prévue pour le lot no6. Durant l'exécution, le titulaire s'engage à réaliser un volume d'heures réservé à l'insertion de 35 heures par tranche de 80 000 euros (H.T.) de commandes facturées sur la durée totale du présent accord-cadre. Le volume est calculé sur le cumul des commandes sur la durée de l'accord-cadre

Intitulé du lot: gestion et entretien du patrimoine arboré
Numéro du lot: 7
Brève description:

le lot no7 a pour objet la gestion et l'entretien du patrimoine arboré. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no7 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 1 200 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 400 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: expertise arboricole
Numéro du lot: 8
Brève description:

le lot no8 a pour objet l'expertise arboricole. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et sera conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no8 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 200 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 80 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: eco-Pâturage
Numéro du lot: 9
Brève description:

le lot no9 a pour objet l'éco-pâturage. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 5 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2024. Le lot no9 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.). L'Estimation pour la durée totale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires:

la conclusion de marchés subséquents fondés sur l'accord-cadre, interviendra lors de la survenance des besoins, après remise en concurrence des titulaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ;- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ;- pour le lot no6 uniquement : Déclaration sur l'honneur (si le Dc2 n'est pas fourni : dans ce cas, le candidat doit cocher la case de la structure correspondante : " siae ") - pour chaque membre du groupement en cas de groupement, d'appartenance à des SIAE ;

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- pour le lot no9 uniquement : Déclaration auprès de l'établissement Départemental de Élevage (Ede) de son département, le numéro d'exploitation, et l'identification pérenne généralisée (Ipg)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le lot no6 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae) ou à des structures équivalentes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=546681&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2027

le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.le lot no6 est un marché réservé à des entreprises mentionnées à l'art L. 2113-12 du CCP (structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion de l'accord-cadre : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2023/S 055-158434 (2023-03-14)

Avis d'attribution de marché (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet la gestion et la valorisation du patrimoine naturel. Les prestations sont divisées en 9 lots : lot 1 : Gestion et entretien des parcs paysagers et sportifs ; lot 2 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur armentiérois ; lot 3 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur villeneuvois ; lot 4 : Gestion et entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes ; lot 5 : Gestion et entretien des espaces de nature de la trame verte ; lot 6 : Gestion et entretien des espaces de nature de la trame bleue ; lot 7 : Gestion et entretien du patrimoine arboré ; lot 8 : Expertise arboricole ; lot 9 : Eco-Pâturage. Pour les lots no1 à 8 : Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Pour le lot no9 : Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Chaque lot est conclu avec un titulaire

Valeur totale du marché: 7 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-549562
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-158434
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le lot no1 a pour objet la gestion et l'entretien des parcs paysagers et sportifs. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification.Le lot no1 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ;- montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).

le lot no2 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur armentiérois. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no2 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).

le lot no3 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur villeneuvois. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no3 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 1 000 000 euro(s) (H.T.).

le lot no4 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature secteur mélantois et weppes. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no4 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).

le lot no5 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature de la trame verte. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no5 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 800 000 euro(s) (H.T.).

le lot no6 a pour objet la gestion et l'entretien des espaces de nature de la trame bleue. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no6 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 2 200 000 euro(s) (H.T.).Le lot no6 est réservé pour les structures de l'insertion par l'activité économique (Siae)

le lot no7 a pour objet la gestion et l'entretien du patrimoine arboré. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no7 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 1 200 000 euro(s) (H.T.).

le lot no8 a pour objet l'expertise arboricole. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu avec un titulaire. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Le lot no8 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 200 000 euro(s) (H.T.).

le lot no9 a pour objet l'éco-pâturage. Il donne lieu à la passation d'un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il est conclu avec un titulaire.L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2024. Le lot no9 est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans) : sans ; - montant maximum pour une durée totale de l'accord-cadre (4 ans): 600 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-06 📅
Nom: idverde
Adresse postale: 1ere rue du port fluvial
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Adresse postale: 276 route de saint amand les eaux
Commune postale: Mouchin
Code postal: 59310
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: c.a.n.a.l
Adresse postale: 232 boulevard constantin descat,
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Nom: association roubaisienne D'Insertion (Ari)
Adresse postale: 57 avenue jules brame
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Nom: b2e
Adresse postale: 1836 avenue du general de gaulle
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Nom: perilhon elagage (terenvi)
Adresse postale: zi, route D'Ennetieres
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Nom: sotraveer (terenvi)
Adresse postale: lieudit le zand put houck, 170 le zand put houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: symbiose
Adresse postale: 148 ruelle du bois
Commune postale: Vron
Code postal: 80120
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: vert azur
Adresse postale: 230 petit chemin de peronne
Commune postale: Sainghin-en-Melantois
Code postal: 59262
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

après la conclusion de l'accord-cadre : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2023/S 175-549562 (2023-09-07)

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