le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire. Les prestations sont décrites dans le Cctp.Durée du marché : Il est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap.Tranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel : 1 600 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: gestion Des Activités Périscolaires De La Ville De Caluire Et Cuire
2023023
Produits/services: Services d'enseignement préscolaire📦
Brève description:
“le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire. Les prestations sont décrites dans le...”
Brève description
le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire. Les prestations sont décrites dans le Cctp.Durée du marché : Il est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap.Tranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel : 1 600 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement préscolaire📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
Description du marché:
“le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire. Les prestations sont décrites dans le...”
Description du marché
le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire. Les prestations sont décrites dans le Cctp.Durée du marché : Il est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap.Tranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel : 1 600 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées...”
Liste et brève description des conditions
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-29
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : nonvisite sur site : Sans objet.Téléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 042-122921 (2023-02-23)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire.Il est conclu pour une période initiale d'1...”
Brève description
le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire.Il est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap. Accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.montant Maximum annuel:1600000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
Description du marché:
“le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire.Il est conclu pour une période initiale d'1...”
Description du marché
le marché a pour objet l'organisation et la gestion de l'accueil périscolaire de la commune de Caluire et Cuire.Il est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap. Accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.montant Maximum annuel:1600000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 042-122921
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023023
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: synergie Family
Adresse postale: 280 Bd Mireille Lauze
Commune postale: Marseille 10
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 400 000 💰