l'Accord-Cadre est divisé en lots comme suit :Lot 1 " Fourniture et matériel pour l'activité de menuiserie et de pose de plaques de plâtre "- montant minimum annuel : 20 000.00 euro(s) HT- montant maximum annuel : 100 000.00 euro(s) HtLot 2 " Fourniture pour cylindres pré-montes et cylindres organigramme profil Ville de Tourcoing "- montant minimum annuel : 4000.00 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000.00 euro(s) HtLieu de livraison : Le lieu de livraison sera précisé dans le bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures diverses pour les ateliers municipaux de la Ville de Tourcoing
2023/189”
Produits/services: Outils📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est divisé en lots comme suit :Lot 1 " Fourniture et matériel pour l'activité de menuiserie et de pose de plaques de plâtre "- montant...”
Brève description
l'Accord-Cadre est divisé en lots comme suit :Lot 1 " Fourniture et matériel pour l'activité de menuiserie et de pose de plaques de plâtre "- montant minimum annuel : 20 000.00 euro(s) HT- montant maximum annuel : 100 000.00 euro(s) HtLot 2 " Fourniture pour cylindres pré-montes et cylindres organigramme profil Ville de Tourcoing "- montant minimum annuel : 4000.00 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000.00 euro(s) HtLieu de livraison : Le lieu de livraison sera précisé dans le bon de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et matériel pour l'activité de menuiserie et de pose de plaques de plâtre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 10, Place Victor Hassebroucq 59200 Tourcoing
Description du marché:
“fourniture et matériel pour l'activité de menuiserie et de pose de plaques de plâtre” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée d'un an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture pour cylindres pré-montes et cylindres organigramme profil Ville de Tourcoing” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs lieux
Description du marché:
“fourniture pour cylindres pré-montes et cylindres organigramme profil Ville de Tourcoing” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée d'un an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Lettre de candidature (Dc1) dûment remplie permettant d'identifier le candidat (nom, dénomination, adresse du siège, forme juridique) et accompagnée du...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Lettre de candidature (Dc1) dûment remplie permettant d'identifier le candidat (nom, dénomination, adresse du siège, forme juridique) et accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à déposer l'offre du candidat2. Déclaration du candidat sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail3. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.- Preuve d'une assurance couvrant les risques civils et professionnels pertinents pour l'activité objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Liste des principales livraisons effectuées et/ou prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Liste des principales livraisons effectuées et/ou prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par tout élément de nature à justifier la capacité du candidat2. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2023/S 045-132385 (2023-02-28)