Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un calorimètre de titration isotherme de faible volume.
2023-1”
Produits/services: Calorimètres📦
Brève description:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un calorimètre de titration isotherme de faible volume.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: IGBMC
1 rue Laurent Fries
67400 Illkirch-Graffenstaden
Description du marché:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un calorimètre de titration isotherme de faible volume.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte 3 tranches optionnelles et 2 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) :
• La tranche ferme correspond à la fourniture, livraison,...”
Description des options
Le marché comporte 3 tranches optionnelles et 2 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) :
• La tranche ferme correspond à la fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un calorimètre de titration isotherme de faible volume.
• La tranche optionnelle N°1 correspond à : Prestation de maintenance préventive à l’issue de la garantie
• La tranche optionnelle N°2 correspond à : Prestation de maintenance curative à l’issue de la garantie
• La tranche optionnelle N°3 correspond à : Prestation de maintenance préventive et curative à l’issue de la garantie
Le délai d'affermissement des tranches est de 24 mois maximum à compter de la notification du marché.
- PSE n°1 : Extension de garantie de 1 an pour un total de 3 ans de garantie avec une visite de maintenance préventive annuelle
- PSE n°2 : Extension de garantie de 3 ans pour un total de 5 ans de garantie avec une visite de maintenance préventive annuelle.
Les PSE seront retenues (ou non) lors de la notification du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché à prix forfaitaires à tranches soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS.
Avance règlementaire possible à la...”
Informations complémentaires
Marché à prix forfaitaires à tranches soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS.
Avance règlementaire possible à la commande.
Paiement par acomptes selon les Conditions Particulières d'Achat (CPA)
Tranches optionnelles de maintenance d'une durée ferme de 24 mois, prix fermes actualisables
règlement annuel à terme à échoir.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
12:01 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 027-077243 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 121217.41 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des logiciels d’acquisition et d’analyse de données de l’instrument
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Rapport signal sur bruit de l’instrument
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances de la station de lavage
Critère de qualité (nom): Robustesse de la seringue
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, installation, exécution
Critère de qualité (nom):
“Garanties apportées en terme de rapidité et de disponibilité d’approvisionnement des pièces détachées et consommables”
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom):
“Délai maximal d’intervention sur site au titre de la garantie à compter de la demande”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Assistance technique proposée en cas de panne/dysfonctionnement
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation proposée (Durée, Contenu et expériences des formateurs)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom):
“Consommations électriques et en fluides (gaz, eau, électricité …) nécessaires pour le fonctionnement de l’appareil, et éventuellement en mode « veille » ;...”
Critère de qualité (nom)
Consommations électriques et en fluides (gaz, eau, électricité …) nécessaires pour le fonctionnement de l’appareil, et éventuellement en mode « veille » ; indiquer les modalités précises de mesure de ces consommations
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Critère de qualité (nom):
“Modalités mises en place pour limiter la génération de déchet lors de la fabrication jusqu’à l’installation de l’équipement, et/ou de valorisation et...”
Critère de qualité (nom)
Modalités mises en place pour limiter la génération de déchet lors de la fabrication jusqu’à l’installation de l’équipement, et/ou de valorisation et recyclages des déchets produits
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Critère de qualité (nom):
“Préciser si le mode de fonctionnement de l’appareil a recours à des substances ou produits nocifs pour l’environnement et quelles sont les préconisations de...”
Critère de qualité (nom)
Préciser si le mode de fonctionnement de l’appareil a recours à des substances ou produits nocifs pour l’environnement et quelles sont les préconisations de manipulation et d’élimination
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Critère de qualité (nom):
“Description et fréquences de changement des pièces d’usure éventuelles qui devraient être changées et modalités de traitement/valorisation des déchets...”
Critère de qualité (nom)
Description et fréquences de changement des pièces d’usure éventuelles qui devraient être changées et modalités de traitement/valorisation des déchets produits (qui doivent pouvoir être traitées par les filières classiques de traitement des déchets)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-077243
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027038
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un calorimètre de titration isotherme de faible volume.”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Malvern panalytical
Adresse postale: 24 rue Émile Baudot
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121217.41 💰
“Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas retenues.
La date de signature du marché est le 04/05/2023 et la date de notification du...”
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas retenues.
La date de signature du marché est le 04/05/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05/05/2023. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg, après une demande écrite adressée par courriel à sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 090-277681 (2023-05-05)