Le marché est alloti en 3 lots :
• Lot n°1 : Fourniture et livraison de piles à combustible alimentées au méthanol
• Lot n°2 : Fourniture et livraison d’éoliennes professionnelles de petite puissance
• Lot n°3 : Fourniture, intégration et livraison de trois bancs de batterie pour les stations énergie
Le soumissionnaire du lot 3 doit être compétent pour concevoir et réaliser un système automatique de contrôle et d’harmonisation de l’ensemble de production, stockages et conversion 230V-50HZ et compétent pour intégrer tous les éléments du lot 1,2,3 dans les abris fournis par le CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation d’équipements de production d’énergie électrique pour le LMD du CNRS
23001-AWACA-LMD”
Produits/services: Sources d'alimentation électrique ininterruptible📦
Brève description:
“Le marché est alloti en 3 lots :
• Lot n°1 : Fourniture et livraison de piles à combustible alimentées au méthanol
• Lot n°2 : Fourniture et livraison...”
Brève description
Le marché est alloti en 3 lots :
• Lot n°1 : Fourniture et livraison de piles à combustible alimentées au méthanol
• Lot n°2 : Fourniture et livraison d’éoliennes professionnelles de petite puissance
• Lot n°3 : Fourniture, intégration et livraison de trois bancs de batterie pour les stations énergie
Le soumissionnaire du lot 3 doit être compétent pour concevoir et réaliser un système automatique de contrôle et d’harmonisation de l’ensemble de production, stockages et conversion 230V-50HZ et compétent pour intégrer tous les éléments du lot 1,2,3 dans les abris fournis par le CNRS.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de piles à combustible alimentées au méthanol
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: LATMOS
11 Boulevard d’Alembert
78280 Guyancourt
Description du marché:
“- La fourniture du matériel, objet du marché et de son lot de pièces de rechanges
- Les tests en usine
- Le nettoyage, l’emballage
- La livraison
- La...”
Description du marché
- La fourniture du matériel, objet du marché et de son lot de pièces de rechanges
- Les tests en usine
- Le nettoyage, l’emballage
- La livraison
- La documentation
- La formation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: ERC Synergy Grant AWACA n°951596.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché peut faire l'objet de marché complémentaire conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, intégration et livraison de trois bancs de batterie pour les stations énergie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Ballast pour lampes ou tubes à décharge📦
Produits/services supplémentaires: Installations à énergie éolienne📦
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs électriques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Port du HAVRE - HAROPA PORT- hangar sous douane IPEV
Description du marché:
“- La fourniture du matériel, objet du marché et de son lot de pièces de rechanges
- Les tests en usine
- Le nettoyage, l’emballage,
- L’intégration,...”
Description du marché
- La fourniture du matériel, objet du marché et de son lot de pièces de rechanges
- Les tests en usine
- Le nettoyage, l’emballage,
- L’intégration, l’installation des équipements du lot 1,2,3 dans les stations énergies fournies par le laboratoire
- La livraison,
- La documentation
- La formation.
Le soumissionnaire du lot 3 doit être compétent pour concevoir et réaliser un système automatique de contrôle et d’harmonisation de l’ensemble de production, stockages et conversion 230V-50HZ et compétent pour intégrer tous les éléments du lot 1,2,3 dans les abris fournis par le CNRS.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la possibilité de recourir au formulaire DUME (avec des informations à jour)
-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au...”
Liste et brève description des conditions
- la possibilité de recourir au formulaire DUME (avec des informations à jour)
-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• Une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour le lot 1 et 3 : les références doivent démonter une expérience pour des prestations identiques qui ont équipé ou équipant des sites isolés.
Pour le lot 2 : les références doivent démonter une expérience pour des prestations identiques qui ont équipé ou équipant des environnements climatiques similaires et des sites isolés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-01
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, ( AOO – OPU AWACA - Lot X).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Pas de visite de site.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 020-057169 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 456 860 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-057169
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026995
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de piles à combustible alimentées au méthanol
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sirea
Adresse postale: 1 RUE JEAN PERRIN
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 520 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2027007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison d’éoliennes professionnelles de petite puissance
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SE2I
Adresse postale: 13 avenue de concordia
Commune postale: La couronne
Code postal: 16400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 620 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2027008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture, intégration et livraison de trois bancs de batterie pour les stations énergie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 720 💰
“La date de notification des marchés au titulaire sont le 17.04.2023 et le 20.04.2023 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur le...”
La date de notification des marchés au titulaire sont le 17.04.2023 et le 20.04.2023 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur le 20.4.2023 et le 13.04.2023 .
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 084-258198 (2023-04-24)