fourniture livraison et installation de divers mobiliers

Ville de Clermont-Ferrand

fourniture, livraison, installation de divers mobiliers, destinés aux crèches, écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux restaurants scolaires de la Ville de Clermont-Ferrand.Prestations divisées en 3 lots faisant chacun l'objet d'un accord cadre mono attributaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-15	Avis de marché
2023-04-19	Informations complémentaires
2023-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier scolaire 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473426363 📞
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-165499
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

lot 01 - mobiliers de petite enfance :Montant minimum : 5000.00 EUR (Ht)Montant maximum : 40000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductiondes échantillons sont à remettre dans les conditions indiquées au RC

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: mobiliers de petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture, livraison, installation de mobiliers de petite enfance
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2 ou 3 fois par période successive de 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: mobiliers scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture, livraison, installation de mobiliers scolaires
Informations complémentaires:

lot 02 - mobiliers scolaires : Montant minimum : 15000.00 eur (ht) Montant maximum : 170000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductiondes échantillons sont à remettre dans les conditions indiquées au RC

Intitulé du lot: mobiliers de restauration scolaire
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture, livraison, installation de mobiliers de restauration scolaire
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2 ou fois par période successive de 12 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement o Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; o Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. o Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;

Situation économique et financière:

déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle:

déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

conditions particulières d'exécution à caractère environnemental : se reporter aux pièces de chacun des lots

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
fonds propres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2023/S 056-165499 (2023-03-15)

Informations complémentaires (2023-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier pour jardin d'enfants 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241507
Se réfère à l'avis: 2023/S 056-165499
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2023/S 080-241507 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-561214
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

lot 01 - mobiliers de petite enfance :Montant minimum : 5000.00 EUR (Ht)Montant maximum : 40000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductionle prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois

Objet
Champ d'application du marché

lot 02 - mobiliers scolaires : Montant minimum : 15000.00 eur (ht) Montant maximum : 170000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductionle prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois

lot 03 - mobiliers de restauration scolaire : Montant minimum : 0.00 eur (ht) Montant maximum : 15000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductionle prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Nom: mathou creation
Adresse postale: le champ de la source le lac
Commune postale: Baraqueville
Code postal: 12160
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: mobidecor sas
Adresse postale: 862 rue des Crays
Commune postale: Macon Cedex 9
Code postal: 71020
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: mac mobilier
Adresse postale: za la morandais
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 179-561214 (2023-09-13)

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