fourniture, livraison, installation de divers mobiliers, destinés aux crèches, écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux restaurants scolaires de la Ville de Clermont-Ferrand.Prestations divisées en 3 lots faisant chacun l'objet d'un accord cadre mono attributaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture livraison et installation de divers mobiliers
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“fourniture, livraison, installation de divers mobiliers, destinés aux crèches, écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux restaurants scolaires de la...”
Brève description
fourniture, livraison, installation de divers mobiliers, destinés aux crèches, écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux restaurants scolaires de la Ville de Clermont-Ferrand.Prestations divisées en 3 lots faisant chacun l'objet d'un accord cadre mono attributaire
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers de petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont ferrand
Description du marché: fourniture, livraison, installation de mobiliers de petite enfance
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2 ou 3 fois par période successive de 12 mois
Informations complémentaires:
“lot 01 - mobiliers de petite enfance :Montant minimum : 5000.00 EUR (Ht)Montant maximum : 40000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
lot 01 - mobiliers de petite enfance :Montant minimum : 5000.00 EUR (Ht)Montant maximum : 40000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductiondes échantillons sont à remettre dans les conditions indiquées au RC
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Description du marché: fourniture, livraison, installation de mobiliers scolaires
Informations complémentaires:
“lot 02 - mobiliers scolaires : Montant minimum : 15000.00 eur (ht) Montant maximum : 170000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période...”
Informations complémentaires
lot 02 - mobiliers scolaires : Montant minimum : 15000.00 eur (ht) Montant maximum : 170000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductiondes échantillons sont à remettre dans les conditions indiquées au RC
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers de restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Description du marché: fourniture, livraison, installation de mobiliers de restauration scolaire
Description des renouvellements: renouvelable 1, 2 ou fois par période successive de 12 mois
Informations complémentaires:
“lot 03 - mobiliers de restauration scolaire : Montant minimum : 0.00 eur (ht) Montant maximum : 15000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
lot 03 - mobiliers de restauration scolaire : Montant minimum : 0.00 eur (ht) Montant maximum : 15000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductiondes échantillons sont à remettre dans les conditions indiquées au RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement o Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; o Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. o Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conditions particulières d'exécution à caractère environnemental : se reporter aux pièces de chacun des lots”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-28
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2023/S 056-165499 (2023-03-15)
Informations complémentaires (2023-04-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 056-165499
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-23 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2023/S 080-241507 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“lot 01 - mobiliers de petite enfance :Montant minimum : 5000.00 EUR (Ht)Montant maximum : 40000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
lot 01 - mobiliers de petite enfance :Montant minimum : 5000.00 EUR (Ht)Montant maximum : 40000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductionle prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 02 - mobiliers scolaires : Montant minimum : 15000.00 eur (ht) Montant maximum : 170000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période...”
Informations complémentaires
lot 02 - mobiliers scolaires : Montant minimum : 15000.00 eur (ht) Montant maximum : 170000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductionle prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 03 - mobiliers de restauration scolaire : Montant minimum : 0.00 eur (ht) Montant maximum : 15000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
lot 03 - mobiliers de restauration scolaire : Montant minimum : 0.00 eur (ht) Montant maximum : 15000.00 eur (ht) Ces montants seront identiques pour chaque période de reconductionle prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 056-165499
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture, livraison, installation de mobiliers de petite enfance
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mathou creation
Adresse postale: le champ de la source le lac
Commune postale: Baraqueville
Code postal: 12160
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23062
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture, livraison, installation de mobiliers scolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: mobidecor sas
Adresse postale: 862 rue des Crays
Commune postale: Macon Cedex 9
Code postal: 71020
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23063
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture, livraison, installation de mobiliers de restauration scolaire
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mac mobilier
Adresse postale: za la morandais
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2023/S 179-561214 (2023-09-13)