accord-Cadre avec min. Ht de 100 000.00 euro(s) et max. Ht de 400 000.00 euro(s) L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2023-F01
Brève description:
“accord-Cadre avec min. Ht de 100 000.00 euro(s) et max. Ht de 400 000.00 euro(s) L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les...”
Brève description
accord-Cadre avec min. Ht de 100 000.00 euro(s) et max. Ht de 400 000.00 euro(s) L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062441
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://savoie-dechets.marches-publics.info -Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller surhttp://savoie-dechets.marches-publics.info. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après date et heure limites.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le RC et rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Lieu(x) d'exécution : sur la commune de Chambéry. L'Adresse sera communiquée au plus tard 15 jours avant la semaine de livraison
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Source: OJS 2023/S 022-062441 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre avec min. Ht de 100 000.00 euro(s) et max. Ht de 400 000.00 euro(s) . L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les...”
Brève description
accord-Cadre avec min. Ht de 100 000.00 euro(s) et max. Ht de 400 000.00 euro(s) . L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Valeur totale du marché: 110 684 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-210754
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-062441
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
“la date d'attribution indiquée au présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre avec mini de 100 000 euros...”
la date d'attribution indiquée au présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre avec mini de 100 000 euros hors taxes et maxi de 400 000 euros hors taxes sur la durée du contrat. La valeur totale du marché de 110684 euros ht indiquée au présent avis correspond au montant total du devis quantitatif et estimatif (document non contractuel destiné uniquement au jugement des offres). L'Accord-Cadre et les documents communicables occultés des mentions protégées par le secret des affaires sont consultables sur rendez-vous à l'adresse marches.publics@savoie-dechets.fr
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Source: OJS 2023/S 070-210754 (2023-04-03)