fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes de Ministère des Armées
Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes de Ministère des Armées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • H.L. GROUP
- • Multi'Form
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-24 | Avis de marché |
| 2023-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: DAF_2022_001415
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2218447&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2218447&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-186021
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-328424
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 570 400 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: matériel omnisports
Numéro du lot: 4
Brève description: matériel omnisports
Valeur estimée hors TVA: 1 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: électronique du sport
Valeur estimée hors TVA: 476 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 10
Brève description: appareils de musculation
Valeur estimée hors TVA: 10 634 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: pfc-se
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie-SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2218447&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent accord-cadre pourra être renouvelé en 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/bej
Adresse postale: 22 avenue Leclerc Quartier Général Frère BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437272773 📞
Courrier électronique: denis.dervishaj@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 063-186021 (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: DAF_2022_001415
Brève description:
fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes de Ministère des Armées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2218447&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2218447&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-186021
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-328424
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
le lot 4 comporte un maximum en valeur de 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 570 400 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: matériel omnisports
Numéro du lot: 4
Brève description: matériel omnisports
Valeur estimée hors TVA: 1 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12) mois sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction
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trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5.1 du Cahier des clause administratives particulières (Ccap)
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le lot 4 comporte un maximum en valeur de 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)
Intitulé du lot: électronique du sport
Numéro du lot: 5
Brève description: électronique du sport
Valeur estimée hors TVA: 476 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 5 comporte un maximum en valeur de 800 000,00 euro(s) HT sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)
Intitulé du lot: appareils de musculation
Numéro du lot: 10
Brève description: appareils de musculation
Valeur estimée hors TVA: 10 634 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 10 comporte un maximum en valeur de 14 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: pfc-se
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie-SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2218447&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent accord-cadre pourra être renouvelé en 2026
uniquement pour le lot 10, les candidats devront présenter des échantillons et des vidéos de démonstration selon les modalités figurant à l'article 7.2 du réglement de la consultation.L'accord-cadre ne comporte pas de minimum et comporte un maximum en valeur de 16 800 000,00 euros HT soit 20 160 000,00 euros (T.T.C.), sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/bej
Adresse postale: 22 avenue Leclerc Quartier Général Frère BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437272773 📞
Courrier électronique: denis.dervishaj@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 063-186021 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789839
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-186021
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: h.l. Group
Adresse postale: 33 place Saint Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.hlgroup.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 994 363 EUR 💰
269451.17 EUR 💰
Nom: multi'Form
Adresse postale: zi du Grand Pont
Commune postale: La Roque D'Antheron
Code postal: 13640
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.laroq.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 552 056 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
les offres notifiées pour les 3 lots ont obtenu la première place au classement
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Téléphone: +33 437272977 📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 249-789839 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789839
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-186021
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 2 000 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée première au classement des offres
Objet
Champ d'application du marché
montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit :…
… 2 000 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée première au classement des offres
… 800 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée première au classement des offres
… 14 000 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée première au classement des offres
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: h.l. Group
Adresse postale: 33 place Saint Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.hlgroup.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 994 363 EUR 💰
269451.17 EUR 💰
Nom: multi'Form
Adresse postale: zi du Grand Pont
Commune postale: La Roque D'Antheron
Code postal: 13640
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.laroq.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 552 056 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
les offres notifiées pour les 3 lots ont obtenu la première place au classement
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Téléphone: +33 437272977 📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 249-789839 (2023-12-22)
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