Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes de Ministère des Armées
DAF_2022_001415”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes de Ministère des Armées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 570 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel omnisports
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: matériel omnisports
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie-SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 460 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12) mois sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en...”
Description des options
trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5.1 du Cahier des clause administratives particulières (Ccap)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 comporte un maximum en valeur de 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électronique du sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: électronique du sport
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 476 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 5 comporte un maximum en valeur de 800 000,00 euro(s) HT sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareils de musculation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'haltérophilie et de musculation📦
Description du marché: appareils de musculation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 634 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 10 comporte un maximum en valeur de 14 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-328424
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pfc-se
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le présent accord-cadre pourra être renouvelé en 2026
Informations complémentaires
“uniquement pour le lot 10, les candidats devront présenter des échantillons et des vidéos de démonstration selon les modalités figurant à l'article 7.2 du...”
uniquement pour le lot 10, les candidats devront présenter des échantillons et des vidéos de démonstration selon les modalités figurant à l'article 7.2 du réglement de la consultation.L'accord-cadre ne comporte pas de minimum et comporte un maximum en valeur de 16 800 000,00 euros HT soit 20 160 000,00 euros (T.T.C.), sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/bej
Adresse postale: 22 avenue Leclerc Quartier Général Frère BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437272773📞
Courrier électronique: denis.dervishaj@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 063-186021 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 2 000 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée...”
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 2 000 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée première au classement des offres
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 800 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée...”
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 800 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée première au classement des offres
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 14 000 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée...”
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 14 000 000,00 euros (H.T.).L'Offre attribuée est classée première au classement des offres
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-186021
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230052023199-00-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériel omnisports
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: h.l. Group
Adresse postale: 33 place Saint Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
URL: https://www.hlgroup.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 460 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 994 363 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230052023200-00-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: électronique du sport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 476 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269451.17 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230052023197-00-00
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: appareils de musculation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: multi'Form
Adresse postale: zi du Grand Pont
Commune postale: La Roque D'Antheron
Code postal: 13640
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.laroq.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 634 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 552 056 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les offres notifiées pour les 3 lots ont obtenu la première place au classement
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Téléphone: +33 437272977📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 249-789839 (2023-12-22)