fourniture et livraison de gasoil non routier, essence en mélange, Adblue auprès des installations du Syvadec
Synd mixte valorisation dechets Corse
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire du marché réalisera pour le Gnr le remplissage des contenants.Ces contenants peuvent être de différents types suivant les sites de livraison :-Cuve de 2500l, cuve 1000l, ....-Réservoir des machines-groupes électrogènes-jerricans-.....Les livraisons interviendront durant les heures d'ouverture de chaque site : liste en annexe 1 du CctpCes horaires peuvent faire l'objet de modifications durant la vie du marché suivant les besoins du service. La mise à jour des horaires est consultable sur le site internet du Syvadec : www.syvadec.fr
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-23 | Avis de marché |
| 2023-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 2023-Dex-003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Essences spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte valorisation dechets corse
Adresse postale: 26 Zone Artisanale, Rt 50
Code postal: 20250
Commune postale: Corte
Contact
Adresse Internet: http://www.syvadec.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495340014 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-23 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 062-183296
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Grand Ajaccio
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Grand Ajaccio
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur Extrême Sud
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur Balagne
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 04
Brève description: secteur Bastia et Nord de Bastia
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 05
Brève description: secteur Centre Corse
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: sites du Syvadec 20250 - corte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000982700037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 062-183296 (2023-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 2023-Dex-003
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire du marché réalisera pour le Gnr le remplissage des contenants.Ces contenants peuvent être de différents types suivant les sites de livraison :-Cuve de 2500l, cuve 1000l, ....-Réservoir des machines-groupes électrogènes-jerricans-.....Les livraisons interviendront durant les heures d'ouverture de chaque site : liste en annexe 1 du CctpCes horaires peuvent faire l'objet de modifications durant la vie du marché suivant les besoins du service. La mise à jour des horaires est consultable sur le site internet du Syvadec : www.syvadec.fr
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Essences spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte valorisation dechets corse
Adresse postale: 26 Zone Artisanale, Rt 50
Code postal: 20250
Commune postale: Corte
Contact
Adresse Internet: http://www.syvadec.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495340014 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-23 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 062-183296
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
le montant maximum par an est fixé à 30 000,00 euro(s) Ht soit 120 000,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Grand Ajaccio
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Grand Ajaccio
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
le montant maximum par an est fixé à 30 000,00 euro(s) Ht soit 120 000,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues
Intitulé du lot: secteur Extrême Sud
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur Extrême Sud
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum par an est fixé à 35 000,00 euro(s) Ht soit 140 000,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues
Intitulé du lot: secteur Balagne
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur Balagne
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum par an est fixé à 25 000,00 euro(s) Ht soit 100 000,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues
Intitulé du lot: secteur Bastia et Nord de Bastia
Numéro du lot: 04
Brève description: secteur Bastia et Nord de Bastia
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum par an est fixé à 50 000,00 euro(s) Ht soit 200 000,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues
Intitulé du lot: secteur Centre Corse
Numéro du lot: 05
Brève description: secteur Centre Corse
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum par an est fixé à 15 000,00 euro(s) Ht soit 60 000,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites du Syvadec 20250 - corte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres par cotisations des adhérents
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000982700037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 062-183296 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-568888
Se réfère à l'avis: 2023/S 062-183296
Numéro JO-S: 183
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites du Syvadec 20250 Corte
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: sa Henri Ferrandi
Adresse postale: purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20090
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 183-568888 (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-568888
Se réfère à l'avis: 2023/S 062-183296
Numéro JO-S: 183
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites du Syvadec 20250 Corte
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: sa Henri Ferrandi
Adresse postale: purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20090
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
les prestations sont réparties en 5 lots :Lot(S)Désignation01secteur Grand Ajaccio 30 000,00 euro(s) Ht/ période ; 120 000,00 euro(s) Ht/ 4 ans02secteur Extrême Sud 35 000,00 euro(s) Ht/ période; 140 000,00 euro(s) Ht/ 4 ans03secteur Balagne 25 000,00 euro(s) Ht/ période; 100 000,00 euro(s) Ht/ 4 ans04secteur Bastia et Nord de Bastia50 000,00 euro(s) Ht/ période; 200 000,00 euro(s) Ht/ 4 ans05secteur Centre Corse 15 000,00 euro(s) Ht/ période; 60 000,00 euro(s) Ht/ 4 ansmontant total maximum tous lots et toutes périodes confondues 620 000,00 euro(s) Ht/ 4 ans
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)