l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
Avis de marché (2023-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute com rhony vistre vidourle
Numéro d'enregistrement national: 24300056900067
Adresse postale: zac Pôle Actif, 2 Avenue de la Fontanisse
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466355555📞
Courrier électronique: mp@ccrvv.fr📧
Fax: +33 466354219 📠
Région: Gard🏙️
URL: http://www.ccrvv.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: cc Rhôny Vistre Vidourle : Pôle juridique et commande publique
Adresse postale: zac Pôle Actif
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466355555📞
Courrier électronique: mp@ccrvv.fr📧
Fax: +33 466354219 📠
Région: Gard🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrées alimentaires
2023-07
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie, boissons, produits secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté de Communes Rhôny-Vistre-Vidourle2 Avenue de la Fontanisse 30660 - gallargues-Le-Montueux”
Description du marché: épicerie, boissons, produits secs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: produits labellisés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits frais, viande, charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: produits frais, viande, charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
16:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 058-172401 (2023-03-17)