fourniture et livraison de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol
Brest Métropole
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • belli
- • Citernes › Cuves à eau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-06 | Avis de marché |
| 2023-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuves à eau
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-0012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuves à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Cuves à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: division de la commande publique
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: http://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=172443&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-06 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-148593
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 49219.56 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 49219.56 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel de la Métropole
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: http://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 050-148593 (2023-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuves à eau
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2023-0012
Brève description:
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuves à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Cuves à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: brest métropole
Adresse postale: division de la commande publique
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: http://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=172443&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-06 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-148593
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 49219.56 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de cuves de récupération d'eau de pluie hors sol.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 3 semaines à compter de la réception du premier bon de commande. Pour les bons de commandes suivants, le délai de livraison sera optimisé pour réduire le nombre trajets, mais ne pourra dépasser 30 jours
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'Autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
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Conditions d'exécution du contrat:
en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel de la Métropole
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: http://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 050-148593 (2023-03-06)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57258.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454002
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-148593
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: belli
Adresse postale: 46 avenue d'oyonnax
Commune postale: Bellignat
Code postal: 01100
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 57258.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 142-454002 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57258.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454002
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-148593
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: belli
Adresse postale: 46 avenue d'oyonnax
Commune postale: Bellignat
Code postal: 01100
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 57258.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 142-454002 (2023-07-21)
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