fourniture des contenants de pré collecte adaptés à la collecte des déchets ménagers et assimilés dans le cadre de la mise en place de la TEOMI et fourniture de composteurs bois et bio seaux
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture des contenants de pré collecte adaptés à la collecte des déchets ménagers et assimilés dans le cadre de la mise en place de la TEOMI et...”
Titre
fourniture des contenants de pré collecte adaptés à la collecte des déchets ménagers et assimilés dans le cadre de la mise en place de la TEOMI et fourniture de composteurs bois et bio seaux
202302
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“enquête préalable de conteneurisation, fourniture et distribution de bacs roulants équipés de puces électroniques et création du fichier de dotation initial” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 1 300 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 5 200 000 euro...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 1 300 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 5 200 000 euro (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre renouvelable deux (2) fois un (1) an
la reconduction interviendra au plus tôt à la date à laquelle le maximum annuel de l'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre renouvelable deux (2) fois un (1) an
la reconduction interviendra au plus tôt à la date à laquelle le maximum annuel de l'accord-cadre est atteint ou au plus tard au terme du délai d'un an suivant sa notification ou sa reconduction.
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction prévue est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot 1 " Enquête préalable de conteneurisation, fourniture et distribution de bacs roulants équipés de puces électroniques et création du fichier de...”
Description des options
le lot 1 " Enquête préalable de conteneurisation, fourniture et distribution de bacs roulants équipés de puces électroniques et création du fichier de dotation initial " comporte deux prestations supplémentaires éventuelles.
- PSE 1 : Reprise et valorisation matière des bacs usagés
- pSE 2 : Décloisonnement des bacs et collage des stickers de couvercle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de colonnes aériennes destinées à la collecte du verre , des ordures ménagères résiduelles et des déchets d'emballages ménagers et des journaux...”
Titre
fourniture de colonnes aériennes destinées à la collecte du verre , des ordures ménagères résiduelles et des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines en points d'apport volontaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 1 200 000 euro...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 1 200 000 euro (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de colonnes enterrées et semi enterrées destinées à la collecte du verre , des OMR et des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines...”
Titre
fourniture de colonnes enterrées et semi enterrées destinées à la collecte du verre , des OMR et des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines en points d'apport volontaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 600 000 euro...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 600 000 euro (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs en bois et de bio-seaux destinés aux particuliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 850 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 3 400 000 euro...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 850 000 euro (H.T.). Par an soir un maximum de 3 400 000 euro (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint hilaire Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 018-050008 (2023-01-20)
Informations complémentaires (2023-02-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 018-050008
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-02-20 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-06 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-06 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 033-097441 (2023-02-10)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 1 300 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 5 200 000...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 1 300 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 5 200 000 euros (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 1 " Enquête préalable de conteneurisation, fourniture et distribution de bacs roulants équipés de puces électroniques et création du fichier de...”
Description des options
Le lot 1 " Enquête préalable de conteneurisation, fourniture et distribution de bacs roulants équipés de puces électroniques et création du fichier de dotation initial " comporte deux prestations supplémentaires éventuelles. - PSE 1 : Reprise et valorisation matière des bacs usagés - pSE 2 : Décloisonnement des bacs et collage des stickers de couvercle
Afficher plus Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 1 200 000 euros...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 1 200 000 euros (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 600 000 euros...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 600 000 euros (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 850 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 3 400 000 euros...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et avec un maximum de 850 000 euros (H.T.). Par an soir un maximum de 3 400 000 euros (H.T.). Sur la durée totale du marché reconductions comprises
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-050008
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202302
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“enquête préalable de conteneurisation, fourniture et distribution de bacs roulants équipés de puces électroniques et création du fichier de dotation initial”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: contenur sl
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de colonnes aériennes destinées à la collecte du verre , des ordures ménagères résiduelles et des déchets d'emballages ménagers et des journaux...”
Titre
Fourniture de colonnes aériennes destinées à la collecte du verre , des ordures ménagères résiduelles et des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines en points d'apport volontaire
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: utpm Environnement
Commune postale: Coucy-le-Chateau
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de colonnes enterrées et semi enterrées destinées à la collecte du verre , des OMR et des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines...”
Titre
fourniture de colonnes enterrées et semi enterrées destinées à la collecte du verre , des OMR et des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines en points d'apport volontaire
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: astech sas
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de composteurs en bois et de bio-seaux destinés aux particuliers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 400 000 💰