Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux pour les aménagements d'espaces verts
23BA12
Produits/services: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière📦
Brève description: fourniture de végétaux pour les aménagements d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeunes plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: jeunes plants
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes, Plantes méditerranéennes, plantes grimpantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: arbustes, Plantes méditerranéennes, plantes grimpantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces, annuelles et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: vivaces, annuelles et graminées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cactus et plantes grasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: cactus et plantes grasses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, Palmiers et oliviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: arbres, Palmiers et oliviers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes vertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: plantes vertes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: chrysanthèmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gazon en plaque et substitue
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: gazon en plaque et substitue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tapis de fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: tapis de fleurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: ceux énoncés au règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: relance en 2027
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 053-155447 (2023-03-10)
Informations complémentaires (2023-03-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 053-155447
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 400 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 1 000 000 euros
Source: OJS 2023/S 065-192848 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 053-155447
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22BA12-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: jeunes Plants
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: npk distribution
Adresse postale: 41 ZA les terres de Villeneuve
Commune postale: Saint-Ferreol D'Auroure
Code postal: 43330
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: arbustes, vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: pillaud
Adresse postale: 410 Chemin de combe jacquet
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Nom: cedph
Adresse postale: 20 rue du jeu d'arc
Commune postale: Canly
Code postal: 60680
Nom: les jardins de gabiani
Adresse postale: 164 route de Bompas
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vivaces, annuelles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: cactus et plantes grasses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: wiricactus
Adresse postale: chemin de la sayne
Commune postale: Bompas
Code postal: 66430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: arbres, Palmiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plantes vertes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-1
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Chrysanthèmes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: gazon en plaque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 23BA12-9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: tapis de fleurs
Nom et adresse du contractant
Nom: chamoulaud
Adresse postale: 7825 avenue des pyrénées
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Source: OJS 2023/S 129-411187 (2023-07-03)