le présent accord-cadre a pour objet la confection et la livraison de vêtements destinés aux serveurs et maîtres d'hôtel de l'assemblée nationale. L'Ensemble des prestations et caractéristiques techniques attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tenues pour les serveurs et maîtres D'Hôtel
2023DLP-01
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la confection et la livraison de vêtements destinés aux serveurs et maîtres d'hôtel de l'assemblée nationale....”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la confection et la livraison de vêtements destinés aux serveurs et maîtres d'hôtel de l'assemblée nationale. L'Ensemble des prestations et caractéristiques techniques attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 83333.33 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris 7ème
Description du marché:
“l'Accord-Cadre 2023dlp-01 a pour objet la confection et la livraison de vêtements destinés aux serveurs et maîtres d'hôtel de l'assemblée...”
Description du marché
l'Accord-Cadre 2023dlp-01 a pour objet la confection et la livraison de vêtements destinés aux serveurs et maîtres d'hôtel de l'assemblée nationale.L'ensemble des prestations et caractéristiques techniques attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83333.33 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cette durée est de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit de façon tacite trois fois par périodes...”
Description des renouvellements
cette durée est de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit de façon tacite trois fois par périodes consécutives de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) (T.T.C.) sur sa durée totale. La fourniture d'échantillons à...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) (T.T.C.) sur sa durée totale. La fourniture d'échantillons à l'appui de l'offre est obligatoire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-20
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 Sp
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 Sp
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 060-178436 (2023-03-20)
Informations complémentaires (2023-04-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 060-178436
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 20 avril 2023 à 15h00
Nouvelle valeur
Texte: 22 mai 2023 à 15h00
Source: OJS 2023/S 075-224527 (2023-04-12)