Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins et accessoire de décorations
2022/DEV/23
Produits/services: Arbre de Noël📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'achat de sapins, guirlandes et accessoires pour les décorations de Noël”
Valeur estimée hors TVA: EUR 176 648 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sapins, branchages et guirlandes d'intérieurs et extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: sapins, branchages et guirlandes d'intérieurs et extérieurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151383.84 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires de décorations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: accessoires de décorations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31580.35 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“o Formulaire Dc1 (lettre de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes; Il est demandé au candidat de...”
Liste et brève description des conditions
o Formulaire Dc1 (lettre de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes; Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement ;o Formulaire Dc2 (déclaration de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.) ;o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;o Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;o Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail ;o Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du Code du Travail, ou des documents équivalents.O Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;o Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;o Une attestation d'assurance couvrant notamment la responsabilité civile professionnelle du candidat pour l'année en cours.o Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;o Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): argenteuil
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027 sauf en cas de résiliation ou de non reconduction
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil 95000 CERGY-PONTOISE
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous-Préfecture d'argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière BP 709 95107 argenteuil cedex
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 057-168578 (2023-03-16)
Informations complémentaires (2023-04-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 057-168578
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-04-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 071-217709 (2023-04-06)