Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits frais élaborés
22.025
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: fourniture de produits frais élaborés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sandwichs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de sandwichs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2 : qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 38
Critère de qualité (nom): Sous critère a : Qualité organoleptique des échantillons (dégustation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous critère b : Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées”
Critère de qualité (nom): Sous critère c : Qualité des conditionnements et de l'étiquetage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère d : Variété et qualité du catalogue additionnel
Critère de qualité (nom): Critère no3 : Qualité durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom):
“Sous critère a : Part de produit éligibles à EGALIM au sein des références du BPU”
Critère de qualité (nom): Sous critère b : Origines des matières premières et circuit d'approvisionnement
Critère de qualité (nom): Sous critère c : Réduction des emballages
Critère de qualité (nom):
“Sous critère d : Modalités de transport depuis le site de production jusqu'aux établissements de l'APHP et bonnes pratiques en matière de transport”
Prix (pondération): 55
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 200.000 unités+ une part catalogue additionnel représentant 5% du volume financier. L'Ap-Hp...”
Informations complémentaires
catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 200.000 unités+ une part catalogue additionnel représentant 5% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de potages pasteurisés et potages enrichis pasteurisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: fourniture de potages pasteurisés et potages enrichis pasteurisés
Informations complémentaires:
“catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 380.000 unités+ une part catalogue additionnel représentant 1% du volume financier. L'Ap-Hp...”
Informations complémentaires
catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 380.000 unités+ une part catalogue additionnel représentant 1% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de légumes et féculents cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de légumes et féculents cuisinés
Informations complémentaires:
“catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 33 tonnes+ une part catalogue additionnel représentant 2% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage...”
Informations complémentaires
catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 33 tonnes+ une part catalogue additionnel représentant 2% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plats mixés et moulinés monoportion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de plats mixés et moulinés monoportion
Informations complémentaires:
“catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 1.600.000 unités+ une part catalogue additionnel représentant 5% du volume financier. L'Ap-Hp...”
Informations complémentaires
catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 1.600.000 unités+ une part catalogue additionnel représentant 5% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plats mixés et moulinés multiportion
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de plats mixés et moulinés multiportion
Informations complémentaires:
“catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 28 tonnes+ une part catalogue additionnel représentant 5% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage...”
Informations complémentaires
catalogue obligatoire. Quantités prévisionnelles annuelles : 28 tonnes+ une part catalogue additionnel représentant 5% du volume financier. L'Ap-Hp s'engage sur un montant mini représenté par 50% du montant de l'offre du titulaire pour le lot sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maxi représenté par 200% du montant de son offre pour le lot sur la durée du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à...”
Liste et brève description des conditions
1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires5° Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie (Annexe 1 du Rc). En cas de groupement et ou de sous-traitance, cette attestation doit être transmise par l'ensemble des cotraitants et ou sous-traitants.6° Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;4) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital 5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;6) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesLes entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être...”
Liste et brève description des critères de sélection
4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent marché est pour la période allant du 01/06/2023 au jusqu'au 31/05/2027.Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de...”
le présent marché est pour la période allant du 01/06/2023 au jusqu'au 31/05/2027.Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris à compter du 01/12/2026.Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 22.025. Les candidats peuventposer une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 23/02/2023 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Avance :Option B : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 etl.2191-3 ducode de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acted'engagement.Le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernier est supérieur à 50000euro(s).Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 ducode de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 20 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement