il s'agira de fournir des produits et petits matériels d'entretien pour les services de la Ville d'aix-les-bains et ses bâtiments. 1 an reconductible 3 fois. Prix unitaires révisables trimestriellement.
La valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour les services de la ville d'aix-les-bains et ses bâtiments
2023011L01L02L03L04L05”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“il s'agira de fournir des produits et petits matériels d'entretien pour les services de la Ville d'aix-les-bains et ses bâtiments. 1 an reconductible 3...”
Brève description
il s'agira de fournir des produits et petits matériels d'entretien pour les services de la Ville d'aix-les-bains et ses bâtiments. 1 an reconductible 3 fois. Prix unitaires révisables trimestriellement.
La valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage et désinfection des sols et surfaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: mairie d'aix-les-bains
Description du marché: nettoyage et désinfection des sols et surfaces
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits et matériels appréciée à partir des fiches techniques et du test des échantillons”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison renseigné à l'AE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera susceptible d'être reconduit trois fois pour la même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de...”
Description des renouvellements
le marché sera susceptible d'être reconduit trois fois pour la même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique.
la valeur estimée HT du lot prend en compte la période initiale du contrat et les 3 reconductions possibles, soit une durée de 4 ans
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essuyage-Consommables -Papier hygiénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: essuyage-Consommables -Papier hygiénique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison renseigné dans l'AE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels divers, sols, surfaces, vitres / sacs poubelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Seaux📦
Produits/services supplémentaires: Poubelles📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Produits/services supplémentaires: Article divers📦
Description du marché: petits matériels divers, sols, surfaces, vitres / sacs poubell
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de Haute Qualité Environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Désodorisants📦
Description du marché: produits de Haute Qualité Environnementale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Détergents📦
Produits/services supplémentaires: Agents dégraissants📦
Description du marché: produits Spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie d'aix-les-bains
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne rhône alpes, Tour Swiss Life; 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478372140📞
Courrier électronique: aea.ccira@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat.
référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 036-105192 (2023-02-15)
Informations complémentaires (2023-02-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour les services de la ville d'aix-les-bains et ses bâtiments”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 036-105192
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.2)
Ancienne valeur
Texte:
“la commande en ligne sera utilisée
la facturation en ligne sera acceptée
le paiement en ligne sera utilisé” Nouvelle valeur
Texte:
“pour la commande, la facturation et le paiement, seules sont applicables les modalités du Ccpart de la consultation”
Source: OJS 2023/S 040-116496 (2023-02-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne la fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour les services de la Ville d'aix-les-bains et ses bâtiments”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“nettoyage et désinfection des sols et surfaces.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite...”
Description du marché
nettoyage et désinfection des sols et surfaces.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant maximum annuel de 55 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison renseigné à lAE
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché:
“essuyage-Consommables -Papier hygiénique.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite...”
Description du marché
essuyage-Consommables -Papier hygiénique.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant maximum annuel de 75 000 euro (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“petits matériels divers, sols, surfaces, vitres / sacs poubelle.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3...”
Description du marché
petits matériels divers, sols, surfaces, vitres / sacs poubelle.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant maximum annuel de 70 000 euro (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“produits de Haute Qualité Environnementale.
Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite...”
Description du marché
produits de Haute Qualité Environnementale.
Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant maximum annuel de 75 000 euro (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“produits Spécifiques.
Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant maximum...”
Description du marché
produits Spécifiques.
Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Montant maximum annuel de 20 000 euro (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 036-105192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023011L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage et désinfection des sols et surfaces
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: orapi hygiene sas
Numéro d'enregistrement national: 44031947300268
Adresse postale: 12 Rue pierre mendes france
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023011L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: essuyage-Consommables -Papier hygiénique
Nom et adresse du contractant
Nom: snal - societe negoces alpes
Numéro d'enregistrement national: 32471746100028
Adresse postale: 43 Impasse Denis papin ZAC Echangeur Nord
Commune postale: Gresy-sur-Aix
Code postal: 73100
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023011L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: petits matériels divers, sols, surfaces, vitres / sacs poubelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sanogia
Numéro d'enregistrement national: 41306933700041
Adresse postale: parc D'Activite de signes allee D'Helsinki
Commune postale: Toulon
Code postal: 83030
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023011L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits de haute qualité environnementale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023011L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 150-480378 (2023-08-02)