accord-Cadre de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de petit matériel, d'accessoires de nettoyage et de sacs à déchets destinés à l'ensemble des bâtiments communaux.Cet accord-cadre comprend les fournitures, livraisons et poses de divers distributeurs et dévidoirs. Egalement, il est prévu le maintien en état de fonctionnement de centrales de désinfection existantes ainsi que la fourniture, livraison et pose en cas de détérioration ou de nouveaux besoins.le candidat devra la fourniture, livraison et pose de plan d'hygiène sur chaque site équipé d'une restauration.une formation du personnel sur l'utilisation des produits et accessoires est prévue
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de nogent sur oise
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle BP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service appui à la commande publique
Téléphone: +33 344663046📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: https://www.nogentsuroise.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: mairie de Nogent-Sur-Oise
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle - bP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Questions/réponses sur le profil acheteur
Téléphone: +33 0344663046📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits et accessoires d'entretien
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“accord-Cadre de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de...”
Brève description
accord-Cadre de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de petit matériel, d'accessoires de nettoyage et de sacs à déchets destinés à l'ensemble des bâtiments communaux.Cet accord-cadre comprend les fournitures, livraisons et poses de divers distributeurs et dévidoirs. Egalement, il est prévu le maintien en état de fonctionnement de centrales de désinfection existantes ainsi que la fourniture, livraison et pose en cas de détérioration ou de nouveaux besoins.le candidat devra la fourniture, livraison et pose de plan d'hygiène sur chaque site équipé d'une restauration.une formation du personnel sur l'utilisation des produits et accessoires est prévue
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: les candidats peuvent être titulaires de 1 à 4 lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Produits désinfectants pour les mains📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers bâtiments sur la commune
Description du marché:
“fourniture et livraison de produits de nettoyage écolabels et écologiques pour les bâtiments sauf la restauration scolaire et la maison de la petite enfance...”
Description du marché
fourniture et livraison de produits de nettoyage écolabels et écologiques pour les bâtiments sauf la restauration scolaire et la maison de la petite enfance (crèche/multi-accueil) ainsi que la formation du personnel de la collectivité
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance CO2 et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Lisibilité de l'étiquetage des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité du site web pour la préparation des commandes
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois par périodes annuelles
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 33 500 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits et accessoires spécifique pour la petite enfance et la restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments communaux à usage de restauration et d'accueils de jeunes enfants
Description du marché:
“fourniture et livraison de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la...”
Description du marché
fourniture et livraison de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la maison de la petite enfance.Fourniture et l'installation du plan d'hygiène dans chaque site, au nombre de 4 actuellement et la formation du personnel sur ces sites.Maintenir en état les 16 centrales de désinfection existantes, pallier à leur usure éventuelle et prévoir leur remplacement par la fourniture, livraison et pose de machines reconditionnées ou neuves
Afficher plus
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 21 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires de nettoyage tous bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments communaux
Description du marché:
“fourniture et livraison d'accessoires de nettoyage pour tous les bâtiments communaux ainsi que la formation du personnel de la collectivité”
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 23 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'essuyage, ouate et hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique📦
Produits/services supplémentaires: Distributeurs d'articles d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en rouleau📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs...”
Description du marché
fourniture et livraison de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs et remplacement en cas de dégradations
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique des articles/produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison/installation
Critère de qualité (nom): Qualité du site web de préparation des commandes
Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 57 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) joints au dossier de consultation ou disponibles...”
Liste et brève description des conditions
-Les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) joints au dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume).-Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ou case F du Dc1 cochée.-dans le cas d'une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée en réponse aux marchés publics, l'habilitation du mandataire d'une entreprise, datée et signée de manière manuscrite puis scannée.-en cas de groupement, l'attestation du délégant au délégataire mandataire, datée et signée de manière manuscrite puis scannée.-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée, datés, signés puis scannés, à engager la société si elle n'est pas mentionnée sur le Kbis
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable : produits de nettoyage conforme aux exigences de l'écolabel européen " all purpose cleaners " ou équivalent. Si le produit n'est pas certifié, le candidat doit apporter les éléments d'information appropriés qui permettront de juger de cette conformité (test utilisés ; résultats, mode de preuve).De plus, les candidats devront prendre en compte le conditionnement de produit concentré et rechargeable ainsi que les articles issus du recyclage.Les produits seront exempts de substances cancérigènes, mutagènes, reprotoxiques (Cmr)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-22
17:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de l'année 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“-Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui pourra faire l'objet de marchés subséquents.-le marché est financé sur les fonds...”
-Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui pourra faire l'objet de marchés subséquents.-le marché est financé sur les fonds propres inscrits au budget de la collectivité.-le paiement est opéré par virement d'un mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la demande de paiement acceptée. -La remise des offres est obligatoirement électronique.-afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des produits marqués d'une croix dans les B.P.U. De chaque lot dont les conditions et adresse sont mentionnées dans le règlement de la consultation.-la signature électronique n'est pas exigée.-le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis par la remise des offres, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " ne pas ouvrir - copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat, adresse mail et l'identification de la procédure concernée. Elle est transmise ou déposée contre récépissé à l'adresse suivante :Mairie de Nogent-Sur-Oise - service Appui à la commande publique - 74 rue du Général de Gaulle - bP 10102 - 60181 nogent-sur-oise cedex. -Horaires d'ouverture de la Mairie : Lundi de 10:00 à 12:00 et de 13:30 à 18:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cs81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cs81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 016-043690 (2023-01-18)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 538 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 016-043690
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230070101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de produits de nettoyage pour les bâtiments sauf la restauration scolaire et la maison de la petite enfance”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: hie paysage
Adresse postale: parc Alata 6 Avenue des Noisetiers
Commune postale: Creil
Code postal: 60100
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202300702
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la...”
Titre
fourniture et livraison de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la maison de la petite enfance
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: hygie professionnel
Adresse postale: parc Alata 6 avenue des Noisetiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202300703
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison d'accessoires de nettoyage pour tous les bâtiments communaux ainsi que la formation du personnel de la collectivité” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202300704
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs...”
Titre
fourniture et livraison de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs et remplacement en cas de dégradations
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
Source: OJS 2023/S 093-288333 (2023-05-10)