fourniture de produits en metal et quincaillerie - lOT 3 grillages et CloturesAccord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 35.000 eur ht par période
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Brève description:
“fourniture de produits en metal et quincaillerie - lOT 3 grillages et CloturesAccord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 35.000 eur ht par période” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôtures📦
Code CPV supplémentaire: Clôtures📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-162956
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande.Durée : de la date fixée sur l'ordre de service de démarrage jusqu'au 04/12/23, puis reconductible 3 fois par période d'1...”
accord-Cadre à bons de commande.Durée : de la date fixée sur l'ordre de service de démarrage jusqu'au 04/12/23, puis reconductible 3 fois par période d'1 an.Montant maximum par péridoe : 35.000 EUR (H.T.).Unité monétaire utilisée, l'euro.Conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.Justificatifs candidature :- dc1 dernière version,- dc2 dernière version,- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : Attestations sur l'honneur prévus aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la commande publique et/ou attestations fiscales ou états annuels datés de la date la plus proche du jour de la soumission et attestations sociales à jour des cotisations de moins de 6 mois, ou documents équivalents en cas de candidat étranger,- le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 et suivants du code du travail,- documents relatifs aux pouvoirs et délégations de pouvoir des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre,- attestations d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution des prestations,- garanties professionnelles, techniques et financières.Le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique
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Source: OJS 2023/S 055-162956 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404554
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-162956
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande.Durée de l'accord-cadre : de la date fixée sur l'ordre de service de démarrage jusqu'au 04/12/23, puis reconductible 3 fois...”
accord-Cadre à bons de commande.Durée de l'accord-cadre : de la date fixée sur l'ordre de service de démarrage jusqu'au 04/12/23, puis reconductible 3 fois par période d'1 an.Montant maximum par péridoe : 35.000 EUR (H.T.).Le présent marché a été signé le 26/06/23 sous le numéro A 2023/021
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Source: OJS 2023/S 127-404554 (2023-06-30)