fourniture de pièces de fontainerie pour le service d'eau et d'assainissement de Vienne Condrieu Agglomération

CA Vienne Condrieu

accord-Cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Montant total maxi annuel : 330 000 euros HtDurée de l'accord cadre : 1 an renouvelable 3 fois un an (48 mois au total)lieu de livraison : Vienne Condrieu Agglomération Ateliers Municipaux Chemin de Saint Alban les Vigne38200 ViennePrestations réparties en 14 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Frans Bonhomme
• ITRON
• Soval

Qui ?

• CA Vienne Condrieu

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires de tuyauterie divers › Raccords
• Attaches filetées › Boulons
• Coffrets-compteurs et ruban › Coffrets-compteurs
• Pièces pour robinets et vannes › Pièces pour vannes
• Produits connexes aux matériaux de construction › Canalisation
• Équipements divers de protection contre l'incendie › Dispositifs de protection contre l'incendie

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-17	Avis de marché
2023-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour robinets et vannes
Numéro de référence: 23vca07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour robinets et vannes 📦
Code CPV supplémentaire: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes 📦
Pièces pour vannes 📦
Raccords 📦
Coffrets-compteurs 📦
Boulons 📦
Dispositifs de protection contre l'incendie 📦
Canalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca vienne condrieu
Adresse postale: espace Saint Germain - bâtiment Antarès, 30 Avenue Général Leclerc
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474783210 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-039157
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
montant maxi annuel 20 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tuyaux et raccords en fonte pour l'eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description: tuyaux et raccords en fonte pour l'eau potable
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: durée d'un an renouvelable trois fois un an
Informations complémentaires: montant maxi annuel 20 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: pièces de réparation du réseau d'eau potable
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces de réparation du réseau d'eau potable
Intitulé du lot: pièces de branchement eau potable
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces de branchement eau potable
Intitulé du lot: vannes pour le réseau d'eau potable
Numéro du lot: 4
Brève description: vannes pour le réseau d'eau potable
Intitulé du lot: tuyaux et raccords Pehd
Numéro du lot: 5
Brève description: tuyaux et raccords Pehd
Informations complémentaires: montant maxi annuel 10 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: regards compteurs
Numéro du lot: 6
Brève description: regards compteurs
Informations complémentaires: montant maxi annuel 40 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: raccords et accessoires postes de comptage
Numéro du lot: 7
Brève description: raccords et accessoires postes de comptage
Intitulé du lot: raccords laiton pour Pehd à serrage extérieur
Numéro du lot: 8
Brève description: raccords laiton pour Pehd à serrage extérieur
Intitulé du lot: compteurs
Numéro du lot: 9
Brève description: compteurs
Informations complémentaires: montant maxi annuel 100 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: boulonnerie
Numéro du lot: 10
Brève description: boulonnerie
Intitulé du lot: joints pour pièces à bides
Numéro du lot: 11
Brève description: joints pour pièces à bides
Intitulé du lot: défense incendie et puisage
Numéro du lot: 12
Brève description: défense incendie et puisage
Intitulé du lot: fonte de voirie
Numéro du lot: 13
Brève description: fonte de voirie
Description des renouvellements: un an renouvelable 3 fois un an
Intitulé du lot: pièces de branchement assainissement
Numéro du lot: 14
Brève description: pièces de branchement assainissement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 324 rue de Saint Alban 38200 - vienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: vienne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007701400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marche A Relancer Automne 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez surhttp://agysoft.marches-publics.infoPour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe de "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dansle cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.Financement: les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est détaillé au bordereau des prix unitaires. Les prestations seront réglées aux quantités réellement exécutées et les prix sont révisables trimestriellement selon les dispositions prévues dans le Ccap.Avance versée dans les conditions du marché (pour le lot 9). Paiement par virement administratifdans un délai de 30 jours.financement sur le budget annexe eau potable de Vienne Condrieu Agglomération et son budget annexe assainissement. Intérêt moratoire et indemnité forfaitaire prévus au contrat

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 015-039157 (2023-01-17)

Avis d'attribution de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-267003
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-039157
Numéro JO-S: 88

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 324 rue de Saint Alban 38200 vienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: soval
Adresse postale: rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Nom: itron
Adresse postale: 2 Rue De Paris
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2023/S 088-267003 (2023-05-02)

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