accord-Cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Montant total maxi annuel : 330 000 euros HtDurée de l'accord cadre : 1 an renouvelable 3 fois un an (48 mois au total)lieu de livraison : Vienne Condrieu Agglomération Ateliers Municipaux Chemin de Saint Alban les Vigne38200 ViennePrestations réparties en 14 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces de fontainerie pour le service d'eau et d'assainissement de Vienne Condrieu Agglomération
23vca07”
Produits/services: Pièces pour robinets et vannes📦
Brève description:
“accord-Cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il...”
Brève description
accord-Cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Montant total maxi annuel : 330 000 euros HtDurée de l'accord cadre : 1 an renouvelable 3 fois un an (48 mois au total)lieu de livraison : Vienne Condrieu Agglomération Ateliers Municipaux Chemin de Saint Alban les Vigne38200 ViennePrestations réparties en 14 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tuyaux et raccords en fonte pour l'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 324 rue de Saint Alban 38200 - vienne
Description du marché: tuyaux et raccords en fonte pour l'eau potable
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée d'un an renouvelable trois fois un an
Informations complémentaires: montant maxi annuel 20 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de réparation du réseau d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pièces de réparation du réseau d'eau potable
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de branchement eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour vannes📦
Description du marché: pièces de branchement eau potable
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vannes pour le réseau d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: vannes pour le réseau d'eau potable
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tuyaux et raccords Pehd
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: tuyaux et raccords Pehd
Informations complémentaires: montant maxi annuel 10 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regards compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: regards compteurs
Informations complémentaires: montant maxi annuel 40 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccords et accessoires postes de comptage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords📦
Description du marché: raccords et accessoires postes de comptage
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccords laiton pour Pehd à serrage extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: raccords laiton pour Pehd à serrage extérieur
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦
Description du marché: compteurs
Informations complémentaires: montant maxi annuel 100 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Boulons📦
Description du marché: boulonnerie
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: joints pour pièces à bides
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: joints pour pièces à bides
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: défense incendie et puisage
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de protection contre l'incendie📦
Description du marché: défense incendie et puisage
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: fonte de voirie
Description des renouvellements: un an renouvelable 3 fois un an
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de branchement assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisation📦
Description du marché: pièces de branchement assainissement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vienne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: marche A Relancer Automne 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez surhttp://agysoft.marches-publics.infoPour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe de "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dansle cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.Financement: les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est détaillé au bordereau des prix unitaires. Les prestations seront réglées aux quantités réellement exécutées et les prix sont révisables trimestriellement selon les dispositions prévues dans le Ccap.Avance versée dans les conditions du marché (pour le lot 9). Paiement par virement administratifdans un délai de 30 jours.financement sur le budget annexe eau potable de Vienne Condrieu Agglomération et son budget annexe assainissement. Intérêt moratoire et indemnité forfaitaire prévus au contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 015-039157 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 324 rue de Saint Alban 38200 vienne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-039157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m23044
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tuyaux et raccords en fonte pour l'eau potable
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: soval
Adresse postale: rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023m23045
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces de réparation du réseau d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023m23046
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces de branchement eau potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023m23047
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vannes pour le réseau d'eau potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023m23048
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: tuyaux et raccords Pehd
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023m23049
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: regards compteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023m23050
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: raccords et accessoires postes de comptage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023m23051
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: raccords laiton pour Pehd à serrage extérieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023m23052
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: compteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: itron
Adresse postale: 2 Rue De Paris
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: boulonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023m23054
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: joints pour pièces à bides
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: défense incendie et puisage
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023m23056
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fonte de voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: pièces de branchement assainissement
Source: OJS 2023/S 088-267003 (2023-05-02)