fourniture de pains et viennoiseries fraîches
Centre hospitalier Leon Binet Provins
le présent marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de PROVINS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier leon binet provins
Adresse postale: route de chalautre
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-provins.fr 🌏
Courrier électronique: cellule_marche@ch-provins.fr 📧
Téléphone: +33 164604011 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2158282&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-034440
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de pains et viennoiseries fraîches
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: provins
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: relance du prochain marché sur l'année 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 013-034440 (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de PROVINS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier leon binet provins
Adresse postale: route de chalautre
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-provins.fr 🌏
Courrier électronique: cellule_marche@ch-provins.fr 📧
Téléphone: +33 164604011 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2158282&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-034440
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de pains et viennoiseries fraîches
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
durée d'un (1) an ferme reconductible trois (3) fois un (1) an à sa date d'anniversaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
il s'agit d'un Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire conclu, conformément aux dispositions de l'article R2162-13 du Code de la commande publique, sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont détaillées à l'annexe 1 " bpu " du CCP. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article R2162-13 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2131-8 du Code de la commande publique, le Centre Hospitalier Léon Binet de Provins se garde la possibilité de passer des marchés complémentaires de fournitures ou des marchés de fournitures pour la réalisation de prestations similaires
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: provins
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: relance du prochain marché sur l'année 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 013-034440 (2023-01-13)
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