Marché de Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche déchrome anti-réflectif.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec une durée de 24 mois. Treize (13) lots seront attribués:
- 4 lots en multi-attribution (lot n°2, 9, 11, 13). Le nombre maximum d'attributaire pour ces 4 lots est limité à deux (2).
- 9 lots en mono-attribution. Le nombre maximum d’attributaire pour ces 9 lots est limité à un (1).
Le montant total maximum de l’accord-cadre, toutes commandes confondues auprès de l’ensemble des Titulaires, pour toute la durée de l’accord-cadre est inférieur au plafond de 6M€ HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Microphotomasques
B23-00424-ST
Produits/services: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Brève description:
“Marché de Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en...”
Brève description
Marché de Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche déchrome anti-réflectif.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec une durée de 24 mois. Treize (13) lots seront attribués:
- 4 lots en multi-attribution (lot n°2, 9, 11, 13). Le nombre maximum d'attributaire pour ces 4 lots est limité à deux (2).
- 9 lots en mono-attribution. Le nombre maximum d’attributaire pour ces 9 lots est limité à un (1).
Le montant total maximum de l’accord-cadre, toutes commandes confondues auprès de l’ensemble des Titulaires, pour toute la durée de l’accord-cadre est inférieur au plafond de 6M€ HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Microphotomasques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 1 – ASM5500/100
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 2 – ASM5500/300
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 3 – ASM5500/1100
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 4 – CANON FRA5510iZ
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 5 – Nikon NSR S370E
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 6 – ASML TWINSCAN NXTxxxxi
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 7 – 4’’ mask
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 8 – 5’’ mask
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 9 – 9’’ Sodalime for MA8
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de microphotomasques.
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 10 – ASM5500/100 + 1X 9’’
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture de Microphotomasques
Lot 11 – ASM5500/300 + ASM5500/100 + ASM5500/1100 + 1X 9’’”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques
Lot 12 – CANON FPA5510iZ + NIKON NSR S307E
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fourniture de Microphotomasques
Lot 13 – CANON FPA5510iZ + NIKON NSR S307E + ASML TWINSCAN NXTxxxxi”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-24
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 041-120958 (2023-02-22)