les stipulations du présent règlement de consultation concernent la fourniture de matériaux et matériels de chauffage, sanitaire -plomberie, peinture et quincaillerie-serrurerie pour la maintenance du patrimoine bâti de la ville d'aix-les-bains.
Alloti en 4 lots. Sans minimum avec montant maximum (cf. Description des lots). Durée de 1 an reconductible 3 fois.
la révision des prix est trimestrielle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels pour l'entretien du patrimoine bâti
202302L01L02L03L04
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“les stipulations du présent règlement de consultation concernent la fourniture de matériaux et matériels de chauffage, sanitaire -plomberie, peinture et...”
Brève description
les stipulations du présent règlement de consultation concernent la fourniture de matériaux et matériels de chauffage, sanitaire -plomberie, peinture et quincaillerie-serrurerie pour la maintenance du patrimoine bâti de la ville d'aix-les-bains.
Alloti en 4 lots. Sans minimum avec montant maximum (cf. Description des lots). Durée de 1 an reconductible 3 fois.
la révision des prix est trimestrielle.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux et matériels de chauffage, climatisation, ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de matériaux et matériels de chauffage, climatisation et de ventilation. Montant maximum annuel HT : 150 000 euros. Révision...”
Description du marché
ce lot concerne la fourniture de matériaux et matériels de chauffage, climatisation et de ventilation. Montant maximum annuel HT : 150 000 euros. Révision prix trimestrielle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux et matériels de sanitaire - plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de matériaux et matériels de sanitaire - plomberie. Montant maximum annuel HT : 100 000 euros. Révision prix trimestrielle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux et matériels revêtements muraux, sols et peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de matériaux et matériels revêtements muraux, sols et peinture. Montant maximum annuel: 100 000 euros. Révision prix trimestrielle”
Description du marché
ce lot concerne la fourniture de matériaux et matériels revêtements muraux, sols et peinture. Montant maximum annuel: 100 000 euros. Révision prix trimestrielle
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de quincaillerie, serrurerie et outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture matériaux de quincaillerie, serrurerie et outillage. Montant maximum annuel HT : 100 000 euros. Révision prix trimestrielle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 76429000📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478372140📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja
-Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
-recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun Bp1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 033-095624 (2023-02-10)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de matériaux et matériels de chauffage, sanitaire -plomberie, peinture et quincaillerie-serrurerie pour la...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de matériaux et matériels de chauffage, sanitaire -plomberie, peinture et quincaillerie-serrurerie pour la maintenance du patrimoine bâti de la ville d'aix-les-bains. 4 lots
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 033-095624
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-03-14 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-27 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“dans le cadre de la consultation citée en objet, nous vous informons de la modification du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et du Devis d'aide au...”
dans le cadre de la consultation citée en objet, nous vous informons de la modification du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et du Devis d'aide au dépouillement (Dad) pour les lots suivants :
Lot 1 - fourniture de matériaux et matériels de chauffage, climatisation, ventilation.
Lot 2 - fourniture de matériaux et matériels de sanitaire - plomberie
lot 3 - fourniture de matériaux et matériels revêtements muraux, sols et peinture
lot 4 - fourniture de matériaux de quincaillerie, serrurerie et outillage
en conséquence, vous êtes invités à télécharger les nouveaux BPU et DAD modifiés.
Une note explicative est déposée sur la plate-forme achatpublic.com précisant les conditions et tolérances accordées pour renseigner les BPU et Dad.
Les candidats devront impérativement répondre sur la base du dossier de consultation modifié sous peine de voir leur offre rejetée pour les lots 3 et 4. Pour les lots 1 et 2, s'agissant uniquement de la correction de la formule de calcul du rabais, leur offre pourra être régularisée.
les autres pièces du dossier de consultation des entreprises demeurent, quant à elles, inchangées.
Veuillez noter également que la date limite de remise des offres pour l'ensemble du marché est repoussée au 27 mars 2023 - 12h00.
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Source: OJS 2023/S 053-157147 (2023-03-10)