fourniture de matériels en bois ou matériaux recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs et mobiliers urbains

Communauté urbaine du Grand Reims

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CDM Équip'Espaces Verts
• SAS Plas Eco

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-03	Avis de marché
2023-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: AF8V302
Brève description:

fourniture de matériels en bois ou matériaux recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs et mobiliers urbains

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@reims.fr 📧
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-142234
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre de : Pour le lot 1 - 150 000 euro(s) HT Pour le lot 2 - 120 000 euro(s) HtPour le lot 3 - 100 000 euro(s) HtPour le lot 4 - 75 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: eléments décoratifs et autres éléments construits en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description:

eléments décoratifs et autres éléments construits en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: eléments décoratifs et autres éléments construits en plastique ou composant recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs
Numéro du lot: 2
Brève description:

eléments décoratifs et autres éléments construits en plastique ou composant recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs

Intitulé du lot: lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
Numéro du lot: 3
Brève description: lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
Intitulé du lot: lattes de bancs en composants recyclés pour mobiliers urbains
Numéro du lot: 4
Brève description: lattes de bancs en composants recyclés pour mobiliers urbains

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessus, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.- Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

Situation économique et financière:

-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande est de six (6) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de trente (30) jours ouvrés suivant la réception du bon de commande par le titulaire (par courriel). Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Leur exécution peut éventuellement se prolonger au-delà de cette durée de validité notamment en cas de prestations engagées et non achevées avant l'échéance du contrat. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois (3) mois avant l'échéance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

sous réserve des besoins, ce marché devrait être renouvelé au terme de la durée d'exécution qu'il prévoit

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 048-142234 (2023-03-03)

Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298368
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-142234
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) "

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délais de livraison
Service après-vente et assistance technique
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: cdm Equip'Espaces VERTS
Adresse postale: za des Grands Longerons
Commune postale: Fismes
Code postal: 51170
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: sas plas eco
Adresse postale: 13/15 rue bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 096-298368 (2023-05-16)

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