Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels en bois ou matériaux recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs et mobiliers urbains
AF8V302”
Produits/services: Bois📦
Brève description:
“fourniture de matériels en bois ou matériaux recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs et mobiliers urbains” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“eléments décoratifs et autres éléments construits en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“eléments décoratifs et autres éléments construits en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“eléments décoratifs et autres éléments construits en plastique ou composant recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché:
“eléments décoratifs et autres éléments construits en plastique ou composant recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lattes de bancs en composants recyclés pour mobiliers urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lattes de bancs en composants recyclés pour mobiliers urbains
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessus, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.- Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de...”
Conditions d'exécution du contrat
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande est de six (6) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de trente (30) jours ouvrés suivant la réception du bon de commande par le titulaire (par courriel). Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Leur exécution peut éventuellement se prolonger au-delà de cette durée de validité notamment en cas de prestations engagées et non achevées avant l'échéance du contrat. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois (3) mois avant l'échéance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-08
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“sous réserve des besoins, ce marché devrait être renouvelé au terme de la durée d'exécution qu'il prévoit” Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique....”
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre de : Pour le lot 1 - 150 000 euro(s) HT Pour le lot 2 - 120 000 euro(s) HtPour le lot 3 - 100 000 euro(s) HtPour le lot 4 - 75 000 euro(s) (H.T.).
Avis d'attribution de marché (2023-05-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délais de livraison
Critère de coût (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-142234
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF8V302
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“éléments décoratifs et autres éléments construits en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cdm Equip'Espaces VERTS
Adresse postale: za des Grands Longerons
Commune postale: Fismes
Code postal: 51170
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“éléments décoratifs et autres éléments construits en plastique ou composant recyclés pour l'aménagement d'espaces extérieurs” Nom et adresse du contractant
Nom: sas plas eco
Adresse postale: 13/15 rue bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lattes de bancs en composants recyclés pour mobiliers urbains
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation...”
" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) "
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Source: OJS 2023/S 096-298368 (2023-05-16)