le présent marché concerne la fourniture des matériels nécessaires au fonctionnement de carrefours à feux tricolores, incluants aussi bien les ensembles que les pièces détachées afin de permettre aux services métropolitains, d'assurer la maintenance curative, préventive, les opérations de renouvellement de carrefours sur 555 carrefours à feux équipés de 454 contrôleurs.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de signalisation lumineuse tricolore
2023-Fcs-Acp-0030
Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture des matériels nécessaires au fonctionnement de carrefours à feux tricolores, incluants aussi bien les ensembles que...”
Brève description
le présent marché concerne la fourniture des matériels nécessaires au fonctionnement de carrefours à feux tricolores, incluants aussi bien les ensembles que les pièces détachées afin de permettre aux services métropolitains, d'assurer la maintenance curative, préventive, les opérations de renouvellement de carrefours sur 555 carrefours à feux équipés de 454 contrôleurs.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Sea ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: services techniques du Rondeau 6 rue Pierre de Coubertin 38100 - grenoble
Description du marché: matériels de feux tricolores compatibles Sea ou équivalent
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de la période initiale est de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
la durée de la période initiale est de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, de 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (périodes initiales et reconductions) de l'accord-cadre”
Informations complémentaires
le montant mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (périodes initiales et reconductions) de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Lacroix ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: matériels de feux tricolores compatibles Lacroix ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Fareco ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: matériels de feux tricolores compatibles Fareco ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Aximum ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: matériels de feux tricolores compatibles Aximum ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“enveloppes / armoires électriques de feux tricolores compatibles Belledonne ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“enveloppes / armoires électriques de feux tricolores compatibles Belledonne ou équivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les poteaux et potences de feux tricolores
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: les poteaux et potences de feux tricolores
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble-Alpes Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 040-115763 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-05-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: services techniques du Rondeau 6 rue Pierre de Coubertin 38100 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-115763
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000167
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Sea ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sea Signalisation
Adresse postale: 20 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Lacroix ou équivalent
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000168
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Fareco ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: fareco
Adresse postale: 141 Av Laurent Cely
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000171
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: matériels de feux tricolores compatibles Aximum ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2023-05-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum Industrie
Adresse postale: 17 Av Roger Lapebie
Commune postale: Villenave D''Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000172
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“enveloppes / armoires électriques de feux tricolores compatibles Belledonne ou équivalent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: depagne
Adresse postale: 11 chemin de la Dhuy
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: les poteaux et potences de feux tricolores
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“la date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification de l'accord-cadre, au sens de l'article R2182-4 du code de la...”
la date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification de l'accord-cadre, au sens de l'article R2182-4 du code de la commande publique. Le montant mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée maximale soit 4 ans
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Source: OJS 2023/S 095-291882 (2023-05-12)