fourniture de matériaux et de liants hydrocarbonés pour la réalisation de travaux routiers sur le département des Deux-Sèvres 2023-2027
Conseil départemental des Deux-Sèvres
fourniture de matériaux et de liants hydrocarbonés pour la réalisation de travaux routiers sur le département des Deux-Sèvres 2023-2027
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Équipement routier › Équipement d'entretien routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-23 | Avis de marché |
| 2023-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau - cS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549067903 📞
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-23 📅
Date limite de soumission: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-052341
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 440 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: sables et matériaux dioritiques
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Brève description: les matériaux calcaires
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: les matériaux enrobés à froid (pour reprofilage et stockage) et à chaud
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: les liants hydrocarbonés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bureau des marches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques
Critères environnementaux
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 227900001600352
Contact
Point de contact: Mme la Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Deux-Sevres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau CS 58880
Commune postale: Niort Cedex 09
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 020-052341 (2023-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Brève description:
fourniture de matériaux et de liants hydrocarbonés pour la réalisation de travaux routiers sur le département des Deux-Sèvres 2023-2027
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Deux-Sèvres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau - cS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549067903 📞
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-23 📅
Date limite de soumission: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-052341
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande mono attributaire, avec un montant maximumdurée: de sa notification pour une durée initiale de 12 mois - renouvelable 3 fois . La durée de l'accord cadre est de 48 mois.Critères de sélection des candidatures :En conformité avec l'article R.2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont :- recevabilité en application de l'article R.2143 du code de la commande publique ;- capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R.2143 du code de la commande publique.Condition de remises des offres :Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.deux-sevres.fr.Le financement est assuré par le Département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R.2191 à R.2193 du Code de la commande publique.Formedu groupement : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 440 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: sables et matériaux dioritiques
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la période initiale est de 12 moisla période de reconduction no1 est de 12 moisla période de reconduction no2 est de 12 moisla période de reconduction no3 est de 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: les matériaux calcaires
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: les matériaux enrobés à froid (pour reprofilage et stockage) et à chaud
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: les liants hydrocarbonés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bureau des marches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques
Critères environnementaux
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 227900001600352
Contact
Point de contact: Mme la Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Deux-Sevres
Adresse postale: mail Lucie Aubrac Place Denfert Rochereau CS 58880
Commune postale: Niort Cedex 09
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 020-052341 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-341429
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-052341
Numéro JO-S: 110
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: carrieres MOUSSET
Numéro d'enregistrement national: 315965327
Adresse postale: les Lombardières
Commune postale: Essarts-en-Bocage
Code postal: 85140
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: carri7res MOUSSET
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: carrières MOUSSET
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: colas france
Numéro d'enregistrement national: 329338883
Adresse postale: 5, rue des Sablières
Commune postale: Airvault
Code postal: 79600
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mamdame la Présidente
Source: OJS 2023/S 110-341429 (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-341429
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-052341
Numéro JO-S: 110
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: carrieres MOUSSET
Numéro d'enregistrement national: 315965327
Adresse postale: les Lombardières
Commune postale: Essarts-en-Bocage
Code postal: 85140
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: carri7res MOUSSET
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: carrières MOUSSET
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: colas france
Numéro d'enregistrement national: 329338883
Adresse postale: 5, rue des Sablières
Commune postale: Airvault
Code postal: 79600
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mamdame la Présidente
Source: OJS 2023/S 110-341429 (2023-06-06)
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