accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 1 an à compter de sa date de prise d'effet, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Date prévisionnelle de démarrage : juin 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres et publications pour le Bibliopôle et la documentation des services départementaux
FCS/2023/16”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 1 an à compter de sa date de prise d'effet, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction....”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 1 an à compter de sa date de prise d'effet, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Date prévisionnelle de démarrage : juin 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature adulte pour le Bibliopôle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites départementaux d'angers et son agglomération
Description du marché:
“fourniture et livraison de littérature adulte pour le Bibliopôle (romans, poésie, théâtre, essais, ...)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 7 juin 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 7 juin 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 67 000 euro”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 60 000 euros”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature jeunesse pour le Bibliopôle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site départementaux d'angers et son agglomération
Description du marché:
“fourniture et livraison de littérature jeunesse pour le Bibliopôle (romans, albums, contes, poésie, ...)”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 57 000 euros”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture et livraison de bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres et publication pour la documentation des services départementaux hors Bibliopôle” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de documentation des services départementaux hors Bibliopôle (droit, économie, finances, médecine, sciences humaines, sciences...”
Description du marché
fourniture et livraison de documentation des services départementaux hors Bibliopôle (droit, économie, finances, médecine, sciences humaines, sciences sociales, techniques, informatique, urbanisme, environnement, histoire dont histoire locale et régionale, culture...)
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 18 000 euros”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ;
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité - irrecevabilité des candidatures : * Candidat se trouvant...”
délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité - irrecevabilité des candidatures : * Candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles L2141-1 à 2141-11 du Code de la commande publique * Dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées) * Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes * Candidat produisant, à l'appui de sa candidature, de faux renseignements ou documents. - Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité ; la mise en ligne des documents de la consultation est totale - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais recommandée - unité de compte : euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 055-160421 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de livres et publications pour le Bibliopôle et la documentation des services départementaux.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Brève description
fourniture de livres et publications pour le Bibliopôle et la documentation des services départementaux.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot passé pour 1 an à compter de la date de prise d'effet, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 048 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de littérature adulte pour le Bibliopôle (romans, poésie, théâtre, essais, ...)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Assistance et conseils
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 10%
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 67 000 euros”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 60 000 euros”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de minimum et un maximum annuel de 57 000 euros”
Description du marché: Fourniture et livraison de bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle
Description du marché:
“Fourniture et livraison de documentation des services départementaux hors Bibliopôle (droit, économie, finances, médecine, sciences humaines, sciences...”
Description du marché
Fourniture et livraison de documentation des services départementaux hors Bibliopôle (droit, économie, finances, médecine, sciences humaines, sciences sociales, techniques, informatique, urbanisme, environnement, histoire dont histoire locale et régionale, culture...)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Conseils et accompagnement
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-160421
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: littérature adulte pour le Bibliopôle
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: savoirsplus scop sa
Numéro d'enregistrement national: 30213540500124
Adresse postale: 3, rue Lenepveu
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie RICHER
Numéro d'enregistrement national: 48127546900056
Adresse postale: 6-8, rue Chaperonnière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-036
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: littérature jeunesse pour le Bibliopôle
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl La Luciole
Numéro d'enregistrement national: 34193220000015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-037
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Au Repaire des Héros
Numéro d'enregistrement national: 51818133400039
Adresse postale: 19, rue de la Roë
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-038
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“livres et publication pour la documentation des services départementaux hors Bibliopôle” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre sas
Numéro d'enregistrement national: 95651314700192
Adresse postale: 16, rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
“date de signature des marchés : 07/06/2023.
Les contrats sont consultables au Département de Maine-Et-Loire sur prise de rendez-vous” Organe de révision
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 255101002📞
Source: OJS 2023/S 115-355046 (2023-06-13)