fourniture de films, d'étiquettes et de fournitures pour la réparation et la conservation de documents pour le compte du groupement de commande Ville de Nantes, Nantes Métropole et EBANSN

Ville de Nantes

la présente consultation porte sur la fourniture de films, d'étiquettes et de matériels pour la réparation et la conservation de documents pour le compte du groupement de commande Ville de Nantes, Nantes Métropole et EBANSN (École Supérieure des Beaux Arts Nantes, St Nazaire). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Cet accord cadre est lancé par le groupement de commandes constitué autour de la Ville de Nantes, Nantes Métropole et l'ebansn. Dans le présent accord-cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante, l'acheteur ou le pouvoir adjudicateur. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Eure film adhésifs
• SAS Cauchard

Qui ?

• Ville de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-20	Avis de marché
2023-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de bureau, excepté les meubles
Numéro de référence: 2023-3666
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de bureau, excepté les meubles 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de bureau, excepté les meubles 📦
Étiquettes 📦
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nantes
Adresse postale: 2, rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-23 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-114115
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

l'Offre devra comporter des échantillons (cf. Art. 4.2 du règlement de consultation). Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée dans le règlement de consultation. Par ailleurs, les candidats doivent impérativement présenter une offre entièrement régulière au regard du dossier de consultation (solution de base), mais ils peuvent également proposer une offre comportant des variantes, conformément à l'article 2.2.1 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture de films et fournitures courantes de bibliothèque
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de films et fournitures courantes de bibliothèque

l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum HT arrêté à 200 000euroht, pour toute la période contractuelle

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 2 : Fourniture d'étiquettes RFID pour documents de bibliothèque
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture d'étiquettes RFID pour documents de bibliothèque

l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum HT arrêté à 65 000, pour toute la période contractuelle

Intitulé du lot: lot 3 : Fourniture de boites de conservation
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de boites de conservation

l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum HT arrêté à 85 000, pour toute la période contractuelle

Intitulé du lot: lot 4 : Fourniture de conditionnements pour dossiers et documents iconographiques et fournitures spécifiques de conservation
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de conditionnements pour dossiers et documents iconographiques et fournitures spécifiques de conservation

l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum HT arrêté à 85 000, pour toute la période contractuelle,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années

références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: nantes Métropole
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Par ailleurs, les candidats doivent impérativement présenter une offre entièrement régulière au regard du dossier de consultation (solution de base), mais ils peuvent également proposer une offre comportant des variantes, conformément à l'article 2.2.1 du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 040-114115 (2023-02-20)

Avis d'attribution de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 51506.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-406478
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-114115
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
le lot 2 a été déclaré sans suite et le lot 4 a été déclaré infructueux

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de films et fournitures courantes de bibliothèque L'Accord cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum HT arrêté à 200 000eurosht, pour toute la période contractuelle

fourniture d'étiquettes RFID pour documents de bibliothèque L'Accord-Cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum

ht arrêté à 65 000euro HT, pour toute la période contractuelle

fourniture de boites de conservation L'Accord-Cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum HT arrêté à 85 000 euro ht, pour toute la période

contractuelle

fourniture de conditionnements pour dossiers et documents

iconographiques et fournitures spécifiques de conservation L'Accord-Cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum HT arrêté à 85 000 euro ht, pour toute la période contractuelle,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: sarl eure film adhesifs
Commune postale: Sylvains-les-Moulins
Code postal: 27240
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 26020.28 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: sas cauchard
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 17 016 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 129-406478 (2023-07-04)

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