fourniture de denrées alimentaires saines facilitant les performances en matière de développement durable des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires saines facilitant les performances en matière de développement durable des approvisionnements directs de produits de...”
Titre
fourniture de denrées alimentaires saines facilitant les performances en matière de développement durable des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
23a301
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crêpes sèches pour le Ch de Lannion
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ght d'armor 22000 - saint-Brieuc
Description du marché: crêpes sèches pour le Ch de Lannion
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers Hve pour le Ch de Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: produits laitiers Hve pour le Ch de Saint-Brieuc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts Bio pour le Ch de Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: yaourts Bio pour le Ch de Saint-Brieuc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts Bio pour les Ch de Guingamp, Paimpol et Tréguier
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: yaourts Bio pour les Ch de Guingamp, Paimpol et Tréguier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 254 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desserts lactés Bio pour les Ch de Guingamp, Paimpol, Tréguier
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: desserts lactés Bio pour les Ch de Guingamp, Paimpol, Tréguier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande fraiche de boeuf et de porc pour les Ch de Saint-Brieuc, Paimpol, Tréguier” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“viande fraiche de boeuf et de porc pour les Ch de Saint-Brieuc, Paimpol, Tréguier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 178 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre coupées pour les Ch de Saint-Brieuc et Tréguier
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pommes de terre coupées pour les Ch de Saint-Brieuc et Tréguier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes Bio lavés, épluchés, 4ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: légumes Bio lavés, épluchés, 4ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes lavés, épluchés, 4ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: légumes lavés, épluchés, 4ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 435 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° no2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la RussiePour les lots réservés (8 et 9) - convention triennale relative aux entreprises adaptées en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un RibDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“agrément sanitairecertificat de compétence des conducteurs et des convoyeurs d'animaux vivantscertificat de compétence en protection animaleprocédure de...”
Liste et brève description des critères de sélection
agrément sanitairecertificat de compétence des conducteurs et des convoyeurs d'animaux vivantscertificat de compétence en protection animaleprocédure de prise en charge de l'animal par le transporteur depuis l'exploitation jusqu'à l'abattoir
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-15
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 033-097749 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 385 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ght d'armor 22000 Saint-Brieuc
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-097749
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20233001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: crêpes sèches pour le Ch de Lannion
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ar Vilin Goz
Adresse postale: zone Artisanale Du Maudez
Commune postale: Pedernec
Code postal: 22540
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20233002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: produits laitiers Hve pour le Ch de Saint-Brieuc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gaec des Grands Prés
Adresse postale: la Brousse
Commune postale: Plessala
Code postal: 22330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20233003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: yaourts Bio pour le Ch de Saint-Brieuc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: earl La Ferme de la Donaiterie
Adresse postale: 12, la Donaiterie
Commune postale: La Motte
Code postal: 22600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202330044
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: yaourts Bio pour les Ch de Guingamp, Paimpol et Tréguier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: yann Cheritel
Adresse postale: groesquer Bras
Commune postale: Mousteru
Code postal: 22200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202330045
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: desserts lactés Bio pour les Ch de Guingamp, Paimpol, Tréguier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20233005
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“viande fraiche de boeuf et de porc pour les Ch de Saint-Brieuc, Paimpol, Tréguier” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: quintin Viandes
Adresse postale: 32 Parc D''Activite De La Ville Neuv
Commune postale: Saint-Brandan
Code postal: 22800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20233006
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: pommes de terre coupées pour les Ch de Saint-Brieuc et Tréguier
Nom et adresse du contractant
Nom: ti'Patate
Adresse postale: za de Beg Ar C'Hra
Commune postale: Plounévez Moëdec
Code postal: 22810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20233007
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: légumes Bio lavés, épluchés, 4ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: esatco Plouisy
Adresse postale: esatco Pays de guingamp
Commune postale: Plouisy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20233008
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: légumes lavés, épluchés, 4ème gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 435 200 💰
Source: OJS 2023/S 101-313927 (2023-05-22)