l'Accord-Cadre multi attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet la fourniture (achat et livraison) de denrées alimentaires.Ces produits alimentaires sont notamment nécessaires à la confection d'environ 2 000 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la Collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la ville du Gosier
23f-Perc-001”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre multi attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre multi attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet la fourniture (achat et livraison) de denrées alimentaires.Ces produits alimentaires sont notamment nécessaires à la confection d'environ 2 000 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la Collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire communal 97190 - le Gosier
Description du marché: fruits Frais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Frais Locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque tropicaux📦
Description du marché: fruits Frais Locaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: racines Et Légumes Locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-racines et légumes-tubercules📦
Description du marché: racines Et Légumes Locaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épices Et Condiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Herbes et épices📦
Description du marché: épices Et Condiments
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salaisons Et Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: salaisons Et Charcuteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes Et Plats Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: légumes Et Plats Surgeles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes Fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: viandes Fraiches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits Laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Lactés Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: produits Lactés Frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cremerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Crème fraîche📦
Description du marché: cremerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits De Panification
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Description du marché: produits De Panification
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eaux Minerales
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Eau minérale📦
Description du marché: eaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits De La Mer Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦
Description du marché: produits De La Mer Surgeles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits Surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patisserie Et Viennoiseries Surelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: patisserie Et Viennoiseries Surelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: sous-Vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Gamme Végétarienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens📦
Description du marché: produits Gamme Végétarienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons, Sodas Et Jus De Fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: sodas Et Jus De Fruits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou pouvoir délégué au mandataire par les cotraitants (en cas de groupement) avec indication du numéro unique (Siren) d'identification afin de recueillir les informations nécessaires via https://annuaire- entreprises.data.gouv.fr-dc1 ou lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) ; En cas de groupement un seul Dc1 doit être rempli, l'identité de chacun des membres doit y figurer (section E) ou Dume https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat....”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 5 Mai 2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 5 Mai 2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Gosier
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2023/S 026-075640 (2023-02-01)
Avis d'attribution de marché (2023-03-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre multi attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre multi attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture (achat et livraison) de denrées alimentaires. Ces produits alimentaires sont notamment nécessaires à la confection d'environ 2 000 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la Collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire communal 97190 Le Gosier
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 026-075640
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fruits Frais
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: épices Et Condiments
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: produits Laitiers
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: produits Lactés Frais
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: produits De La Mer Surgeles
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: produits Surgelés
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: patisserie Et Viennoiseries Surelées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: racines Et Légumes Locaux
Source: OJS 2023/S 062-184525 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 440 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23f-Perc-001
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fruits Frais Locaux
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: agriram
Adresse postale: zevallos
Commune postale: Le Moule
Code postal: 97160
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: midi Caraibes Guadeloupe
Adresse postale: imm Acerola Rue J Gothland
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Numéro d'identification du lot: 03
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: salaisons Et Charcuteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sodigua
Adresse postale: parc D''Activite De La Lezarde
Commune postale: Petit Bourg
Code postal: 97170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: hippocampes Caraibes
Adresse postale: rue Nobel
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: légumes Et Plats Surgeles
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Distribution
Adresse postale: habitation Bois Carre
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Région: Martinique 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: viandes Fraiches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: caniporc
Adresse postale: 7 rue Félix Eboué
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: cremerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: produits De Panification
Nom et adresse du contractant
Nom: asyc Et Co
Adresse postale: mathurin
Commune postale: Le Gosier
Code postal: 97190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: eaux Minerales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: produits Gamme Végétarienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: boissons, Sodas Et Jus De Fruits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“contrat notifié le 25/07/2023, consultable sur rendez-vous auprès de la Direction de la commande publique et des achats (dcpa@villedugosier.fr) dans le...”
contrat notifié le 25/07/2023, consultable sur rendez-vous auprès de la Direction de la commande publique et des achats (dcpa@villedugosier.fr) dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2023/S 145-462911 (2023-07-26)