Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Pornic
2304
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Pornic”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chaque lot multi-attributaires sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes sèches HVE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de pâtes sèches hve
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cet accord-cadre sera relancé en janvier 2027 (prévisionnel)
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 6 250 euro
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: fourniture d'épicerie BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 15 000 euro
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie et petit économat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture d'épicerie et petit économat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 125 000 euro
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelé dont BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fourniture de surgelé dont BIO
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 93 750 euro
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourt, Fromage frais, crème dessert, riz au lait - bio fermier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: fourniture de Yaourt, Fromage frais, crème dessert, riz au lait - bio fermier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 5 000 euro (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromage et produits laitiers - chèvre - bIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: fourniture de Fromage et produits laitiers - chèvre - bIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Description des renouvellements: cet accord-cadre sera relancé en juin 2027 (prévisionnel)
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 3 750 euro
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie et produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: fourniture de crèmerie et produits frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Description
Description des renouvellements: cet accord-cadre sera relancé en janvier 2027 (Prévisionnel)
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 137 500 euro
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc BIO et charcuterie de Porc BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: fourniture de viande de porc BIO et charcuterie de Porc BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boucherie (Boeuf veau agneau porc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: fourniture de boucherie (Boeuf veau agneau porc)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre sera relancé en janvier 2027 (prévisionnel)
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 45 000 euro
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie saucisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: fourniture de charcuterie saucisserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 31 250 euro
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille fraîche dont BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: fourniture de volaille fraîche dont BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 27 500 euro
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: fourniture de légumes BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 7 500 euro
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Description du marché: fourniture de fruits BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes 4ème et 5ème gamme BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Description du marché: fourniture de légumes 4ème et 5ème gamme BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 8 750 euro
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: fourniture de fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 56 250 euro
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poisson frais et traiteur de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: fourniture de poisson frais et traiteur de la mer
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel ht = 37 500 euro
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: fin janvier 2027
Informations complémentaires
“chaque lot multi-attributaires sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'accord-cadre est...”
chaque lot multi-attributaires sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et est conclu à compter de sa notification valant ordre de service.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du Ccag-Fcs.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/06/2023.
Critères de jugements des offres pour les lots no1,2,3,4,6,8 et 11: 1.prix = 50 % / 2.valeur technique = 50 % : 2.1 Qualité sur la base de l'analyse des fiches techniques (20 points) 2.2 Service logistique au vu du mémoire technique du candidat (20 points) 2.3 Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire technique (10 points)
pour les lots no5,9,10,12,13,14,15,16 et 17 / 1.prix = 50 % / 2.valeur technique : 2.1 Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, au vu du mémoire technique (20 points) 2.2 Service et logistique , au vu du mémoire technique (20 points) 2.3 Performances en matière de protection de l'environnement, au vu du mémoire technique (10 points)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ille Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des Payse de Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ille Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 030-087051 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Pornic”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 395 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture de pâtes sèches HVE
Description du marché: fourniture de surgelé BIO
Description du marché: fourniture de fromage et produits laitiers - chèvre - bio
Description du marché: fourniture de viande de porc BIO et charcuterie de Porc Bio
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-087051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2304
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pâtes sèches HVE
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs Bretagne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: epicerie BIO
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Provinces Bio
Commune postale: Rezé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: epicerie et petit économat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: surgelé dont Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sirf Ds Restauration
Commune postale: La Chataigenraie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: yaourt, Fromage frais, crème dessert, riz au lait - bio fermier
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fromage et produits laitiers - chèvre - bIO
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: crèmerie et produits frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Passion Froid Ouest
Commune postale: Carquefou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: viande de porc BIO et charcuterie de Porc BIO
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: boucherie (Boeuf veau agneau porc)
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa Viandes (Attributaire 1) / Sa Passion Froid Ouest (Attributaire 2)
Commune postale: Le Neubourg / Carquefou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: charcuterie saucisserie
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Passion Froid Ouest (Attributaire 1) / Sas Achille Bertrand (Attributaire )
Commune postale: Carquefou /-les-Herbiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: volaille fraîche dont BIO
Nom et adresse du contractant
Nom: sas S.D.A
Commune postale: Ancenis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: légumes BIO
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Provinces BIO (Attributaire 1) / Earl Dureau (Attributaire 2)
Commune postale: Rezé / Chaumes-en-Retz
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: fruits Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: biocoop Restauration
Commune postale: Tinténiac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: légumes 4ème et 5ème gamme BIO
Nom et adresse du contractant
Nom: epleapa Nantes Terre Atlantique
Commune postale: Saint-Herblain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur (Groupe Pomona)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: poisson frais et traiteur de la mer
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Cap Marée Atlantique
Commune postale: Couëron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2023/S 108-338385 (2023-06-02)