Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de conteneurs de pré-collecte des déchets ménagers
23fs05
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description: voir Cctp
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneur aérien
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“une cartographie du lieu précis de livraison sera fournie au titulaire du marché à chaque bon de commande. 38590 - st Etienne de St Geoirs”
Description du marché: conteneur aérien
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement et d'insertion professionnelle”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
“tranche optionnelle no1 : Conteneur Aérien multi-matériaux et verretranche optionnelle no2 : Conteneur Aérien ordures ménagères, multi-matériaux et verre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneur semi-enterré
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: conteneur semi-enterré
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneur enterré
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: conteneur enterré
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
10:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 055-161412 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de conteneurs de pré-collecte des déchets ménagers
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 610 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“une cartographie du lieu précis de livraison sera fournie au titulaire du marché à chaque bon de commande. 38590 St Etienne de St Geoirs”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-161412
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: conteneur aérien
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: astech
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Commune postale: Ensisheim
Code postal: 68190
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: conteneur semi-enterré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 630 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: conteneur enterré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent aux montants maximums
Source: OJS 2023/S 129-410526 (2023-07-03)