Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de compteurs d'énergie thermique sur équipements industriels
NGC-23-007”
Produits/services: Compteurs📦
Brève description: fourniture de compteurs d'énergie thermique sur équipements industriels
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de compteurs basse température et basse pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: fourniture de compteurs basse température et basse pression
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: contrat valable 1 an et éventuellement reconductible 3 x 1 an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de compteurs haute température et haute pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de compteurs haute température et haute pression
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de compteurs individuels MTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de compteurs individuels MTA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2), - attestations d'assurance en cours de validité,- attestation fiscale datant de moins de 6...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2), - attestations d'assurance en cours de validité,- attestation fiscale datant de moins de 6 mois- attestation URSSAF datant de moins de 6 mois- kbis datant de moins de 3 mois- liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation ;”
Liste et brève description des critères de sélection
le chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“note détaillée mentionnant l'effectif global du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expérience),- liste des trois références de...”
Liste et brève description des critères de sélection
note détaillée mentionnant l'effectif global du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expérience),- liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures livrées ou des prestations réalisées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de l'opération et du montant en euros),- en matière de qualification, certificat professionnel adapté à la prestation objet du marché, notamment dans les domaines de la sécurité et de l'environnement,- en matière de " qualité ", mesures formalisées pour le type de prestations objet du marché dans un document écrit (le produire ou indiquer comment il peut être consulté), notamment dans le domaine de la certification
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“procédure avec négociation passée en application des articles L.2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique” Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - bP 81022
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj de METZ
Source: OJS 2023/S 032-092506 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de compteurs d'énergie thermique sur équipements industriels
CAM 05/2023” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-092506
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de compteurs basse température et basse pression
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: kamstrup services
Adresse postale: 167 Chemin des Frozières
Commune postale: Charnay-lès-Mâcon
Code postal: 71850
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de compteurs haute température et haute pression
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de compteurs individuels MTA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 163-515587 (2023-08-21)