Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs
2023-AO-03
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description: fourniture de composteurs en bois et en plastique recyclé
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: composteurs en bois
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: trois reconductions d'un an chacune (durée initiale : un an)
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu pour une durée d'un an reconductible un an trois et pour une montant maximum par période d'exécution de 65 000 euro(s) (H.T.).La remise...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu pour une durée d'un an reconductible un an trois et pour une montant maximum par période d'exécution de 65 000 euro(s) (H.T.).La remise d'un échantillon avant la date limite de réception des offres est obligatoire pour chaque lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - composteurs en plastique recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: composteurs en plastique recyclé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu pour une durée d'un an reconductible un an trois fois et pour un montant maximum par période d'exécution de 65 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou formulaire Dc1 ou équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-18
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-18
20:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier trimestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342📞
Fax: +33 320542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel dans un délai de 11 jours (16 jours si envoi non électronique) à compter de l'envoi de l'information aux candidats non retenus...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel dans un délai de 11 jours (16 jours si envoi non électronique) à compter de l'envoi de l'information aux candidats non retenus (articles L551-1 et R.551-1 et suivants du code de justice administrative); référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter de la conclusion du contrat si l'avis d'attribution n'est pas publié (articles L551-13 et R 551-7 et suivants du Cja),Recours pour excès de pouvoir : deux mois à compter du caractère exécutoire de l'acte (article R.421-1 du code de justice administrative);recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril2014, Département du Tarn et Garonne no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342📞
Fax: +33 320542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 032-094123 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-06-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 032-094123
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-AO-03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de composteurs en bois
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria sas
Adresse postale: 68, rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.quadria.eu/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de composteurs en plastique recyclé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas quadria
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Source: OJS 2023/S 121-384318 (2023-06-22)