fourniture de carburants en vrac dans les cuves des divers sites du Conseil Départemental de la Côte d'or et du SDIS de la Côte d'or
conseil Départemental de Côte d'or
fourniture de carburants en vrac ( Gazole (B7) et (B10), Gazole Non Routier et Essence Super Sans Plomb (E5) dans les cuves des divers sites du Conseil Départemental de la Côte d'or et du SDIS de la Côte d'or.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec : pour le Département de la Côte-D'Or : Minimum de 8 334 eur ht - maximum de 2 916 667 EUR HtPour le SDIS : Quantité minimale : 10 000 litres - quantités maximale : 150 000 litres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-22 | Avis de marché |
| 2023-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-180620
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 833 334 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: conseil Départemental de la Côte-D'Or
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis de la Côte-D''Or
Numéro d'enregistrement national: 49089595000023
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill CS 16209
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 380112600 📞
Courrier électronique: contact@sdis21.fr 📧
Fax: +33 380112699 📠
Adresse Internet: https://www.sdis21.org 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 061-180620 (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Brève description:
fourniture de carburants en vrac ( Gazole (B7) et (B10), Gazole Non Routier et Essence Super Sans Plomb (E5) dans les cuves des divers sites du Conseil Départemental de la Côte d'or et du SDIS de la Côte d'or.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec : pour le Département de la Côte-D'Or : Minimum de 8 334 eur ht - maximum de 2 916 667 EUR HtPour le SDIS : Quantité minimale : 10 000 litres - quantités maximale : 150 000 litres
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-180620
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 04/06/2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 833 334 EUR 💰
Brève description:
fourniture de carburants en vrac ( Gazole (B7) et (B10), Gazole Non Routier et Essence Super Sans Plomb (E5) dans les cuves des divers sites du Conseil Départemental de la Côte d'or et du SDIS de la Côte d'or
Valeur estimée hors TVA: 5 833 334 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an
Informations complémentaires:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 04/06/2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: conseil Départemental de la Côte-D'Or
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis de la Côte-D''Or
Numéro d'enregistrement national: 49089595000023
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill CS 16209
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 380112600 📞
Courrier électronique: contact@sdis21.fr 📧
Fax: +33 380112699 📠
Adresse Internet: https://www.sdis21.org 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 061-180620 (2023-03-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 666 668 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-325702
Se réfère à l'avis: 2023/S 061-180620
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: piretti energies
Numéro d'enregistrement national: 01555060100064
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 11 666 668 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill Cs16209
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 103-325702 (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 666 668 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-325702
Se réfère à l'avis: 2023/S 061-180620
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 4 juin 2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 4 juin 2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: piretti energies
Numéro d'enregistrement national: 01555060100064
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 11 666 668 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill Cs16209
Référence
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.le montant du détail estimatif est 1 151 414.40 eur (T.T.C.)
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 103-325702 (2023-05-26)
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