fourniture de carburants en vrac dans les cuves des divers sites du Conseil Départemental de la Côte d'or et du SDIS de la Côte d'or

conseil Départemental de Côte d'or

fourniture de carburants en vrac ( Gazole (B7) et (B10), Gazole Non Routier et Essence Super Sans Plomb (E5) dans les cuves des divers sites du Conseil Départemental de la Côte d'or et du SDIS de la Côte d'or.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec : pour le Département de la Côte-D'Or : Minimum de 8 334 eur ht - maximum de 2 916 667 EUR HtPour le SDIS : Quantité minimale : 10 000 litres - quantités maximale : 150 000 litres

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-22 Avis de marché
2023-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de Côte d'or
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Marchés
Téléphone: +33 380636917 📞
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sdis de la Côte-D''Or
Numéro d'enregistrement national: 49089595000023
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill CS 16209
Commune postale: Dijon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 21000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 380112600 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: contact@sdis21.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 380112699 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.sdis21.org 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburants en vrac dans les cuves des divers sites du Conseil Départemental de la Côte d'or et du SDIS de la Côte d'or”
Produits/services: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Brève description:
“fourniture de carburants en vrac ( Gazole (B7) et (B10), Gazole Non Routier et Essence Super Sans Plomb (E5) dans les cuves des divers sites du Conseil...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 833 334 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Description du marché:
“fourniture de carburants en vrac ( Gazole (B7) et (B10), Gazole Non Routier et Essence Super Sans Plomb (E5) dans les cuves des divers sites du Conseil...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 833 334 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 04/06/2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-27 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-28 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): conseil Départemental de la Côte-D'Or

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires

“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 061-180620 (2023-03-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 222100018

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill Cs16209

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 666 668 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 4 juin 2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il pourra être...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 061-180620

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“fourniture de carburants en vrac ( Gazole (B7) et (B10), Gazole Non Routier et Essence Super Sans Plomb (E5)”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: piretti energies
Numéro d'enregistrement national: 01555060100064
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 833 334 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 666 668 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 103-325702 (2023-05-26)