fourniture de bus urbains articulés GNV

spl m tag mandataire du SMMAG

le présent marché a pour objet la fourniture de 24 bus urbains articulés 18 mètres à plancher bas et à motorisation de type GNV. Le marché comprend la fourniture et/ou l'intégration des équipements embarqués de type girouettes, afficheurs, systèmes de priorité aux feux, SAE, billettique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Man Truck And Bus

Qui ?

• spl m tag mandataire du SMMAG

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus publics

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-13	Avis de marché
2023-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: 2023-BusArticul-00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus publics 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: spl m tag mandataire du SMMAG
Adresse postale: cs 70258 Grenoble cedex
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achatpublic@m-tag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jSEyy5HO1I 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jSEyy5HO1I 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-103456
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

durée totale du marché 18 mois.Le montant estimatif du marché est de 11 250 000 euro(s) sur la durée totale du marché ;Les candidatures seront évaluées selon les critères éliminatoires et selon les critères pondérés.Seuls 3 candidats seront admis à proposer une offre.- les critères de sélection des candidatures sont :* Critère éliminatoire 1: le chiffre d'affaires du candidat doit être au moins égal à deux fois lemontant du marché soit 22 500 000 eur ht* Critère éliminatoire 2: le candidat doit fournir un certificat de conformité européen (Coc) pourle type de véhicule proposé. Les critères pondérées sont les suivants :- délai de livraison de moins de 9 mois: m tag souhaiterait un délai de livraison des 24 bus auplus tard 14 mois après la notification du marché. La tête de série est attendue 8 mois après lanotification du marché. Le candidat précisera le délai de livraison le plus restreint sur lequel ilest capable de s'engager. Le candidat fournira à m tag la liste des principales livraisonseffectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinatairepublic ou privé, et les délais de livraison. Le candidat complétera cette liste par la fourniture decertificats de capacité signés par d'autres acheteurs publics ou privés : 50%- sécurisation des approvisionnements : Le candidat décrira les actions mises en place poursécuriser ses approvisionnements : 10%- capacité maximale de production : Le candidat spécifiera l'usine choisie pour fabriquer les busdans le cadre de ce marché et décrira la capacité maximale de production de cette usine : 10%- sAV : Le candidat détaillera l'organisation de son SAV, sa localisation et sa capacité à interveniren 24 heures sur les sites m tag. Il présentera également son réseau de distribution et justifierade sa capacité à livrer m tag en moins de 24 heures : 20%- références : Le candidat fournira à m tag la liste de ces principales références en matière degnv au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire publicou privé : 10%le candidat remettra d'abord une offre de base conforme aux exigences du CCT. Seule laprésentation d'une variante portant sur la motorisation GNV hybride électrique des bus estautorisée mais non obligatoire.- il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, etune phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission MTAG pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation ACHAT PUBLIChttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- m tag n'exige pas la signature électronique des documents de la part descandidats/soumissionnaires.- nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de laprocédure, via la plateforme de dématérialisation par m tag, seront celles qui s'y serontenregistrées lors du retrait du dossier de consultation.il appartient donc au candidatd'enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marchélors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se feraexclusivement sur la plateforme de dématérialisation :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- un mémoire technique est demandé

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 250 000 EUR 💰
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de 24 busurbains articulés 18 mètres à plancher bas et à motorisation de type GNV. Le marché comprendla fourniture et/ou l'intégration des équipements embarqués de type girouettes, afficheurs,systèmes de priorité aux feux, SAE, billettique.

Valeur estimée hors TVA: 11 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération grenobloie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

: - une lettre de candidature et le cas échéantd'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager lecandidat (par chaque cotraitant en cas de groupement).- Numéro d'identification unique- attestation d'assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés auxarticles L. 2141-1 L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique etnotamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailconcernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement,permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-aprèsainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (Dc2 ou papier libre accompagné des piècesjustificatives)

Situation économique et financière:

- liasse fiscale des 3 dernières années oules bilans.- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant lesservices faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf.Dc2).- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifsmoyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.- présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au coursdes trois dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ouexécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et ledestinataire public ou privé.- Les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres del'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite destravaux de même nature que celle du contrat.En groupement :- pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurséconomiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit lesmêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés parl'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateuréconomique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit del'opérateur économique

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

pour le marché, la forme de groupement souhaité par la m tag est un groupement solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

- les critères de sélection descandidatures sont :* Critère éliminatoire 1: le chiffre d'affaires du candidat doit être au moins égal à deux fois lemontant du marché soit 22 500 000 eur ht* Critère éliminatoire 2: le candidat doit fournir un certificat de conformité européen (Coc) pourle type de véhicule proposé. Les critères pondérées sont les suivants :- délai de livraison de moins de 9 mois: m tag souhaiterait un délai de livraison des 24 bus auplus tard 14 mois après la notification du marché. La tête de série est attendue 8 mois après lanotification du marché. Le candidat précisera le délai de livraison le plus restreint sur lequel ilest capable de s'engager. Le candidat fournira à m tag la liste des principales livraisonseffectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinatairepublic ou privé, et les délais de livraison. Le candidat complétera cette liste par la fourniture decertificats de capacité signés par d'autres acheteurs publics ou privés.- Sécurisation des approvisionnements : Le candidat décrira les actions mises en place poursécuriser ses approvisionnements.- Capacité maximale de production : Le candidat spécifiera l'usine choisie pour fabriquer les busdans le cadre de ce marché et décrira la capacité maximale de production de cette usine.- SAV : Le candidat détaillera l'organisation de son SAV, sa localisation et sa capacité à interveniren 24 heures sur les sites m tag. Il présentera également son réseau de distribution et justifierade sa capacité à livrer m tag en moins de 24 heures.- Références : Le candidat fournira à m tag la liste de ces principales références en matière degnv au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Développement durable
Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Offre moins disante ou régulière
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jSEyy5HO1I 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jSEyy5HO1I 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient,
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 035-103456 (2023-02-13)

Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 164 267 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696770
Se réfère à l'avis: 2023/S 035-103456
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

l'Offre de MAN Truck et Bus est arrivée en première position au vue des critères d'attribution énoncés dans le règlement de la consultationl'avis est rédigé en langue française

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Nom: man Truck and Bus
Adresse postale: 12 Avenue du Bois de L'Epine CP 8005
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91008
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.mantruckandbus.com 🌏
Valeur totale du marché: 11 164 267 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 222-696770 (2023-11-14)

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