le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon.
Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises.
Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon
23 PVN-03”
Produits/services: Bordures📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon.
Ces fournitures de bordures,...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon.
Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises.
Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole
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Valeur estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes subdivisions Nord, Centre et Centre Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bordures📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communes subdivisions Nord, Centre et Centre Nord
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures,...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises. Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 3 500 000 euros (H.T.). Montant maximum...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 3 500 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 7 500 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes subdivisions Centre Sud, Est, Sud et Centre Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes subdivisions Centre Sud, Est, Sud et Centre Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
il est à noter que :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le Chiffre d'affaires :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du
domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le Chiffre d'affaires :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du
domaine d'activité faisant l'objet du marché public,
portant au maximum sur les trois derniers exercices
disponibles en fonction de la date de création de
l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur
économique, dans la mesure ou les informations sur
ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une
raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en
mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“le CA global annuel sur les trois derniers
exercices doit être de :
Pour le Lot 1 : 2 500 000 euros (H.T.).
Pour le Lot 2 : 2 500 000 euros (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de fournitures similaires :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de fournitures similaires :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“être en capacité de livrer des fournitures de pierre naturelle comparables à celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
être en capacité de livrer des fournitures de pierre naturelle comparables à celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16-2-1 du Ccap.
Le marché comporte des conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16-2-1 du Ccap.
Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 16-1-1 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
“Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23 Pvn-03. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2023/S 055-158772 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures,...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises. Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures,...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon. Ces fournitures de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle sont destinées à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics que la Métropole de Lyon confiera aux entreprises. Ce marché comprend de la fourniture, de la livraison et pour une partie du stockage d'un minimum de référence pour mise à disposition aux subdivisions de voirie de la Métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle : tests labo et échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-158772
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-288
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: communes subdivisions Nord, Centre et Centre Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ets COMINEX
Adresse postale: 17 rue de la noue bras de fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-289
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: communes subdivisions Centre Sud, Est, Sud et Centre Est
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: mgb tp
Adresse postale: 140 Rue Frédéric Monin ZI des Platières
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Région: Rhône🏙️
Nom: maia sonnier
Adresse postale: chez mgb tp - rue de l'antiquaille, CS 10052
Commune postale: Lyon Cedex 05
Code postal: 69321
Nom: la generale de granit
Adresse postale: chez mgb tp - rue des déportés
Commune postale: Louvigne-du-Desert
Code postal: 35420
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Nom: grv
Adresse postale: chez mgb tp - les Guérêts - saint Brice en Cogles
Commune postale: Maen Roch
Code postal: 35460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 000 💰
“* Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de...”
* Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dGEEP - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans
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Source: OJS 2023/S 139-443741 (2023-07-18)