Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un équipement de stripping wet 200mm
AOO-B22-06830-CB
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'un équipement de stripping wet 200mm.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement de stripping humide pour wafer 200mm.
L’équipement sera installé en salle blanche et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement de stripping humide pour wafer 200mm.
L’équipement sera installé en salle blanche et sera utilisé 24h/24h et 7j/7jours.
Cet équipement de type « spray batch tool » sera utilisé pour des procédés de stripping résine avec utilisation de chimie typée solvant. Il prendra en charge le traitement de 25 wafer de Si 200mm par run et sera utilisé après des process de gravure sèche ou humide, photolithographie ou d’implantation ionique. L’efficacité du process de stripping se traduira par un retrait de la résine et des polymères engendrés à l’étape. Ces résines seront de nature I-line ou DUV 248nm.
L’équipement devra accepter des matériaux diélectriques et des métaux dont la compatibilité devra être assurée conformément aux spécifications fixées dans le dossier de consultation.
Pour des raisons de sécurité, l’approvisionnement de la chimie et le process devront être automatisés. Pour garantir une bonne efficacité du process l’équipement devra permettre un contrôle précis en température et en débit de la chimie.
Enfin, pour éviter les défauts dus à des effets de charges électrostatiques, l’équipement devra être équipé (par défaut) d’un système de rinçage en EDI (eau dé-ionisée) + CO2 plus communément appelé « rinse DIW/ CO2 ».
La consultation comprend les options suivantes :
o Compatibilité avec le solvant EKC265TM (option obligatoire)
o Compatibilité avec le solvant MLO (option obligatoire)
o Transformateur (option facultative)
o Echangeur de chaleur (option facultative)
o Transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) (option facultative)
Le CEA prendra la décision de lever ou non tout ou partie des options à la notification du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-27 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de la renseigner”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 016-045177 (2023-01-18)
Informations complémentaires (2023-02-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 016-045177
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-06 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est reportée au lundi 6 mars 2023, 12h00.”
Source: OJS 2023/S 035-102094 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances des process décrits au paragraphe 2 du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la configuration de l’Equipement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 016-045177
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4001003746 P7T30
Titre: Fourniture d'un équipement de stripping wet 200mm
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Siconnex Customized Solutions GmbH
Adresse postale: Gewerbestrasse 2
Commune postale: Hof bei Salzburg
Code postal: 5322
Pays: Autriche 🇦🇹
Région: Österreich 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 090-276957 (2023-05-05)