Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un équipement de mesure d'épaisseur et de géométrie de substrat
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement de mesure d'épaisseur et de géométrie de substrat.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement de mesure épaisseur et géométrie de substrat.
L'équipement recherché est un outil de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement de mesure épaisseur et géométrie de substrat.
L'équipement recherché est un outil de métrologie qui doit fournir des capacités de mesure de l'épaisseur, de la tranchée et de la profondeur des wafers pour les applications microélectroniques et Micro Electro Mechanical System (MEMS).
L'outil doit fournir la mesure de l'épaisseur totale (200 µm à 2 mm), de la variation d'épaisseur totale (TTV), de la courbure, de la déformation et de la profondeur des vias dans sa configuration de base.
Le marché comprend les options suivantes :
- Option n°1 - OBLIGATOIRE : La mesure individuelle de l'épaisseur des couches empilées pour tous les types de substrats (silicium, LTO, III-V, SiC, InP, GaN, verre, polymères, CdTe, saphir, métal),
- Option n°2 – OBLIGATOIRE : Un rétrofit de l'équipement permettant l’automatisation du chargement des wafers de diamètre 200 mm et 300 mm.
- Option n°3 – FACULTATIVE : La fourniture d’un transformateur d’alimentation.
- Option n°4 - FACULTATIVE : Le prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020)
Le CEA prendra la décision de lever ou non tout ou partie des options à la notification du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-31 📅
Date de fin: 2023-12-20 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère
équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux
spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat
électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 017-047136 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement de mesure épaisseur et géométrie de substrat.
L'équipement recherché est un outil de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement de mesure épaisseur et géométrie de substrat.
L'équipement recherché est un outil de métrologie qui doit fournir des capacités de mesure de l'épaisseur, de la tranchée et de la profondeur des wafers pour les applications microélectroniques et Micro Electro Mechanical System (MEMS).
L'outil doit fournir la mesure de l'épaisseur totale (200 µm à 2 mm), de la variation d'épaisseur totale (TTV), de la courbure, de la déformation et de la profondeur des vias dans sa configuration de base.
Le marché comprend les options suivantes :
- Option n°1 - OBLIGATOIRE : La mesure individuelle de l'épaisseur des couches empilées pour tous les types de substrats (silicium, LTO, III-V, SiC, InP, GaN, verre, polymères, CdTe, saphir, métal),
- Option n°2 – OBLIGATOIRE : Un rétrofit de l'équipement permettant l’automatisation du chargement des wafers de diamètre 200 mm et 300 mm.
- Option n°3 – FACULTATIVE : La fourniture d’un transformateur d’alimentation.
- Option n°4 - FACULTATIVE : Le prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020)
Le CEA a pris la décision de lever l'option n°1 et l'option n°2 dès la notification du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Atteinte des spécifications techniques du §2 du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Capacité hardware et qualité matérielle
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 017-047136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4001008817 / P7T30
Titre: Fourniture d’un équipement de mesure d'épaisseur et de géométrie de substrat
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Euris sas
Commune postale: Apprieu
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 127-402751 (2023-06-30)