description succincte du marché : L'Objectif du marché est de confier au titulaire la fourniture de produits de qualité, adaptés aux publics bénéficiaires avec un process de traitement de commande dûment décrit dans le Cctp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Loiret
23s10n001
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“description succincte du marché : L'Objectif du marché est de confier au titulaire la fourniture de produits de qualité, adaptés aux publics bénéficiaires...”
Brève description
description succincte du marché : L'Objectif du marché est de confier au titulaire la fourniture de produits de qualité, adaptés aux publics bénéficiaires avec un process de traitement de commande dûment décrit dans le Cctp
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chapeaux et coiffures📦
Produits/services supplémentaires: Bagages, sellerie, sacs et sachets📦
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Loiret 45000 - orléans
Description du marché:
“description succincte du marché : L'Objectif du marché est de confier au titulaire la fourniture de produits de qualité, adaptés aux publics bénéficiaires...”
Description du marché
description succincte du marché : L'Objectif du marché est de confier au titulaire la fourniture de produits de qualité, adaptés aux publics bénéficiaires avec un process de traitement de commande dûment décrit dans le Cctp
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 17 juin 2023 ou sa date de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 17 juin 2023 ou sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
conditions de participation : Capacités financières
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): conditions de participation : Capacités techniques et professionnelles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-10
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochain avis : 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com -Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.loiret.comAppel d'offres ouvert.La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HtDate prévisionnelle de notification du marché : juin 2023référence à la nomenclature : 23f01pourobtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 7.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 050-145380 (2023-03-06)
Informations complémentaires (2023-03-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 050-145380
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”
Texte
après la mention : Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.loiret.comAppel d'offres ouvert.La procédure de passation est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HtDate prévisionnelle de notification du marché : juin 2023référence à la nomenclature : 23f01pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 7.2 du règlement de la consultation.Ajouter : Echantillons :Afin d'optimiser l'analyse des offres les candidats fourniront un échantillon des articles figurant au Bordereau des Prix (onglet 1) dont le numéro est suivi d'un * et est surligné en jaune.Les échantillons seront conservés par le Département et ne donneront lieu à aucun remboursement ou indemnités. Les échantillons transmis le candidat deviendront la propriété du pouvoir adjudicateur.Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 053-155474 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Loiret 45000 Orléans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-145380
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23094
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: stilc
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
“le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - pôle Aménagement Durable - direction du Patrimoine et...”
le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - pôle Aménagement Durable - direction du Patrimoine et des Ressources Partagées Service Budget Achat - commande Publique- 45945 Orleans, sous réserve de secrets protégés par la loi.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Accord-cadre de fournitures avec un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) (H.T.).Un opérateur économique est retenu.Durée : 1 an renouvelable 3 fois 1 an
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Source: OJS 2023/S 136-433805 (2023-07-13)