Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’équipements d’électroniques de mesure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’équipements d’électroniques de mesure
Produits/services: Instruments de mesure de grandeurs📦
Brève description:
“Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’équipements d’électroniques de mesure.”
Brève description
Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’équipements d’électroniques de mesure.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le CEA souhaite acquérir du Qubit Control Hardware, pour des expériences sur les qubits de spin.
Les systèmes seront constitués de sources hyperfréquences...”
Description du marché
Le CEA souhaite acquérir du Qubit Control Hardware, pour des expériences sur les qubits de spin.
Les systèmes seront constitués de sources hyperfréquences (MW), de générateurs de formes d'onde arbitraires (AWG) et de modules de lecture radiofréquence.
Pour contrôler un qubit, nous avons besoin d'un canal 1 MW, d'un canal 2,5 AWG et d'un canal de lecture 0,5.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée...”
Liste et brève description des conditions
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
16:30 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'accord cadre est plafonnée à 700 000 € HT pendant toute sa durée.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du
marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du
marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice
administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à
compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 050-143247 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre s’exécutera sur la base de bons de commande pour la fourniture d'équipements d'électroniques de mesure. L’utilisation de l’Accord...”
Brève description
Le présent accord-cadre s’exécutera sur la base de bons de commande pour la fourniture d'équipements d'électroniques de mesure. L’utilisation de l’Accord Cadre est strictement limitée à l’objet précité et ne peut pas s’appliquer à d’autres approvisionnements sur le site du CEA Grenoble.
Le présent accord-cadre s’exécutera sur la base de bons de commande dans les conditions prévues à l’article 6 du présent accord. L’utilisation de l’Accord Cadre est strictement limitée à l’objet précité et ne peut pas s’appliquer à d’autres approvisionnements.
Le présent accord-cadre est conclu sans engagement sur un minimum d’engagement financier et de volume de prestation.
Le présent accord-cadre est conclu avec un maximum à 700 000 € HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Rapidité des boucles de rétro action et diversité des signaux
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-143247
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002388
Titre: Fourniture d’équipements d’électroniques de mesure
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Qblox
Commune postale: Delft
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Delft en Westland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2023/S 131-417725 (2023-07-06)