lot no01 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs numériques avec équipements de tête, accessoires et la maintenance curativelot no02 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs Vhf marinelot no03 Fourniture d'émetteurs récepteurs Vhf marine fixeaccord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel (lot no1: 150 000 euro(s) Ht, lot no2: 10 000 euro(s) Ht, lot no3: 4 000 euro(s) Ht) conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, à compter de la notification du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sce departemental incendie et secours
Numéro d'enregistrement national: 28760001900049
Adresse postale: 6 rue du Verger, Cs 40078
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76192
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235563713📞
Courrier électronique: marche@sdis76.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.sdis76.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'émetteurs récepteurs et d'équipements associés
2023/021 Emetteur
Produits/services: Émetteurs-récepteurs📦
Brève description:
“lot no01 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs numériques avec équipements de tête, accessoires et la maintenance curativelot no02 Fourniture...”
Brève description
lot no01 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs numériques avec équipements de tête, accessoires et la maintenance curativelot no02 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs Vhf marinelot no03 Fourniture d'émetteurs récepteurs Vhf marine fixeaccord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel (lot no1: 150 000 euro(s) Ht, lot no2: 10 000 euro(s) Ht, lot no3: 4 000 euro(s) Ht) conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, à compter de la notification du marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no01 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs numériques avec équipements de tête, accessoires et la maintenance curative” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Émetteurs-récepteurs📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue du Verger 76190 - yvetot
Description du marché: sans montant minimum et avec un montant maximum annuel 150 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché comporte trois reconductions
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no02 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs Vhf marine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: sans montant minimum et avec un montant maximum annuel 10 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no03 Fourniture d'émetteurs récepteurs Vhf marine fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: sans montant minimum et avec un montant maximum annuel 4 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-22 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-23
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.Les critères d'attribution sont propres à chaque lot. Ils sont énoncés dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2023/S 015-036955 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 164 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue du Verger 76190 Yvetot
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-036955
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no01 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs numériques avec équipements de tête, accessoires et la maintenance curative”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: e.m.g
Adresse postale: 32 Rue De Fleurus
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no02 Fourniture d'émetteurs récepteurs portatifs Vhf marine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no03 Fourniture d'émetteurs récepteurs Vhf marine fixe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
“la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir du 20 avril 2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois pour une durée de...”
la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir du 20 avril 2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois pour une durée de 12 mois chacune.Le montant total des commandes est défini comme suit :Pour la première année d'exécution du marché, le montant total des commandes est sans montant minimum et avec un maximum Ht de 150 000 euro(s) pour le lot 1, 10 000 euro(s) pour le lot 2 et 4 000 euro(s) pour le lot 3.Les montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction de l'accord-cadre.Le présent avis fait courir un délai de 2 mois de recours de plein contentieux. Modalités de consultation (dans le respect des secrets protégés par la loi): dans les locaux de la direction départementale du Sdis 76, ou sur demande écrite auprès du service des affaires budgétaires et financières du Sdis 76, 6 rue du Verger, Cs 40078, 76192 Yvetot Cedex
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Source: OJS 2023/S 173-543123 (2023-09-05)