accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum pour toute sa durée présumée de 700 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formations à l'animation: Bafa, Cqp Animateur périscolaire et autres formations
A3em7117”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum pour...”
Brève description
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum pour toute sa durée présumée de 700 000 euros (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 532 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum pour...”
Description du marché
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum pour toute sa durée présumée de 700 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 532 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent contrat est conclu pour une période initiale à compter du 01/09/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/08/2024....”
Description des renouvellements
le présent contrat est conclu pour une période initiale à compter du 01/09/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/08/2024. Il est reconductible 3 fois une année
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.Agrément :...”
Liste et brève description des critères de sélection
ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.Agrément : L'Habilitation générale pour dispenser les formations :-au Bafa (délivrée par le Sdjes (Service Départemental à la Jeunesse))Agrément : L'Habilitation générale pour dispenser les formations :-au Bafd (délivrée par la Délégation Régionale Académiques à la Jeunesse, à l'engagement et aux Sports)Agrément : L'Habilitation générale pour dispenser les formations :-au Bpjeps Ltp (délivrée par la Délégation Régionale Académiques à la Jeunesse, à l'engagement et aux Sports)Agrément : L'Habilitation générale pour dispenser les formations :-au Cqp animateur périscolaire (délivrée par la Délégation Régionale Académiques à la Jeunesse, à l'engagement et aux Sports)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: le présent marché fait l'objet d'une clause sociale décrite au Ccap
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp, 10 quan jean moulin, 69001 lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Les dates de début et de fin sont prévisionnelles.Le montant estimé est exprimé pour la durée totale présumée du marché.Procédure adaptée (R2123-1 3° du Code de la commande publique)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 050-143718 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-143718
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4756a
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: institut De Formation D'Animation Et De Conseil
Adresse postale: 53 Rue Du Reverend Pere C Gilbert
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
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Source: OJS 2023/S 142-454913 (2023-07-21)