exploitation de la piscine Guy Bey sise 23 rue Charles Infroit 92190 MEUDON
Ville de Meudon
exploitation de la piscine Guy Bey sise 23 rue Charles Infroit 92190 MEUDON
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-08 | Avis de marché |
| 2023-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Numéro de référence: 23A014
Brève description: exploitation de la piscine Guy Bey sise 23 rue Charles Infroit 92190 MEUDON
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Meudon
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Code postal: 92190
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.meudon.fr 🌏
Courrier électronique: marc.leredu@mairie-meudon.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834199&orgAcronyme=y6u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834199&orgAcronyme=y6u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091099
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: meudon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se reporter au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834199&orgAcronyme=y6u 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 031-091099 (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Numéro de référence: 23A014
Brève description: exploitation de la piscine Guy Bey sise 23 rue Charles Infroit 92190 MEUDON
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Meudon
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Code postal: 92190
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.meudon.fr 🌏
Courrier électronique: marc.leredu@mairie-meudon.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834199&orgAcronyme=y6u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834199&orgAcronyme=y6u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091099
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un marché public ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra être conclu. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
exploitation de la piscine Guy Bey à Meudon en ce compris les prestations relatives à l'exploitation technique à compter du 01/07/2023 en application des articles L.2123-1-2° et R.2123-1-3°Du code de la commande publique (procédure adaptée en application de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques
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Informations complémentaires:
en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un marché public ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra être conclu. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché
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Site principal ou lieu d'exécution: meudon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se reporter au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834199&orgAcronyme=y6u 🌏
Référence
Informations complémentaires
remise des offres par voie dématérialisée obligatoire. La visite du site est obligatoire (se référer au règlement de la consultation).Une négociation pourra être engagée avec tous les soumissionnaires dans les conditions fixées dans le règlement de consultation. Le marché pourra être attribué sans négociation (R.2123-5 du code de la commande publique)l'ensemble des documents de la consultation est disponible gratuitement sur le site acheteur de la ville de Meudon.Le marché entrera en vigueur à compter de sa notification. En application des articles L.2112-5 et R.2112-4 du CCP, il est conclu pour une période d'un (1) an à compter du 1er juillet 2023. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction expresse et par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 031-091099 (2023-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3411463.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-390764
Se réfère à l'avis: 2023/S 031-091099
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: espace recrea
Adresse postale: 18 rue Martin Luther King
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://recrea.fr/le-groupe-recrea/ 🌏
Valeur totale du marché: 3411463.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 124-390764 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet l'exploitation de la piscine Guy Bey à Meudon à compter du 1er juillet 2023 en ce compris les prestations relatives à l'exploitation technique (entretien courant, maintenance préventive et curative). La prise en charge de la fourniture des fluides (Electricité, Gaz) sera assurée par l'acheteur. Le poste consommation d'eau est à la charge du Titulaire
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-390764
Se réfère à l'avis: 2023/S 031-091099
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
le marché entrera en vigueur à compter de sa notification. En application des articles L.2112-5 et R.2112-4 du CCP, il est conclu pour une période d'un (1) an à compter du 1er juillet 2023. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction expresse et par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
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Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
procédure adaptée ouverte en application des articles L.2123-1-2° et R.2123-1-3°Du code de la commande publique. Marché de services sociaux et autres services spécifiques en application de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques (JORF no0074 du 27 mars 2016) - publication au JOUE en application du II dudit avis
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: espace recrea
Adresse postale: 18 rue Martin Luther King
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://recrea.fr/le-groupe-recrea/ 🌏
Valeur totale du marché: 3411463.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et- garonne, nº 358994).Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr .Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Meudon - service de la commande publique - 6 avenue le Corbeiller - 92190 Meudon
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